Aigles et Lys
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Liste non exhaustive de rubans de décorations militaires et civiles françaises.

Port des décorations officielles françaises et ordre de préséance[]

Un exercice complexe[]

Il n'existe pas en France, à l'heure actuelle, un texte légal unique, exhaustif, actualisé et contraignant qui compilerait et régirait l'ordre de port et de préséance de l'ensemble des décorations civiles et militaires. De longue date, seul un ordre de préséance clairement établi vaut actuellement pour les quatre plus hautes décorations françaises existantes, soit :

  1. L'Ordre national de la Légion d'honneur (1802) ;
  2. l'Ordre de la Libération (1940) ;
  3. la Médaille militaire (1852) ;
  4. l'Ordre national du Mérite (1963).

Depuis 2016 s'ajoute en cinquième position la Médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme[1]

Néanmoins, la préséance fut durablement imprégnée par les Première et Seconde Guerres mondiales. De sorte que, parmi les décorations françaises autres que les quatre précitées, celles ayant actuellement la qualité de fait de guerre avec citation individuelle ou collective (les croix de guerre puis, ultérieurement, la croix de la Valeur militaire) ou de titre de guerre sans citation individuelle (la Médaille de la Résistance française, la Médaille des évadés, les croix du combattant volontaire) ont toutes systématiquement précédé, jusqu'à la parution de l'ordre de port préconisé par la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur en 2003, les ordres ministériels que sont les Palmes académiques, le Mérite agricole, le Mérite maritime et les Arts et lettres et, plus généralement, l'ensemble des autres décorations et médailles de nature civile. Juste après la Grande Guerre, c'est le décret présidentiel du 6 novembre 1920 relatif au port des médailles françaises et étrangères paru au JORF du 11 novembre 1920 (pp. 18 026 et 18 027)[2] qui a fixé l'ordre et l'esprit de cette préséance. Ce texte n'ayant jamais été abrogé, il peut être considéré, encore aujourd'hui, comme valide. Son article 5 précise l'ordre de port et de préséance suivant :

  • La croix de la Légion d'honneur (de nature militaire ou civile)
  • La Médaille militaire
  • La Croix de guerre (il s'agit ici de celle correspondant à la Première Guerre mondiale de 1914-1918)
  • La médaille de la Victoire (décoration militaire internationale que le Maréchal Foch réussi à imposer aux alliés en 1919 lors de la Conférence de la paix, mais dont la création effective en France date de 1922)
  • Les décorations des ordres coloniaux (ordre du Mérite indochinois, ordre du Mérite saharien, ordre de l’Étoile noire, ordre de l'Étoile d'Anjouan, ordre du Nichan el Anouar, ordre du Nichan Iftikhar, ordre du Dragon d'Annam, ordre royal du Cambodge...)
  • Les médailles commémoratives (de nature militaire)
  • Les décorations universitaires (soit l'ordre ministériel des célèbres Palmes académiques créées en 1808, actuellement le plus ancien ordre civil français)
  • Les décorations du Mérite agricole (ordre civil ministériel créé en 1883)
  • Les médailles d'honneur (de nature civile)
  • Les décorations étrangères

Encore aujourd'hui, cette préséance se formalise dans les actes d'état civil français en valorisant les deux ordres nationaux (attribués à titre militaire ou civil) et, en-dehors de ceux-ci, uniquement les décorations militaires les plus prestigieuses : l'Ordre de la Libération, la Médaille militaire, les croix correspondant à une citation individuelle ou collective ayant valeur de fait de guerre et, enfin, la Médaille de la Résistance française qui a valeur de titre de guerre sans citation individuelle. Selon l'Instruction générale relative à l'état civil du 11 mai 1999 (Annexe) dont l'article 128.4 semble s'appuyer sur l'esprit du décret du 6 novembre 1920 tout en actualisant l'ancienne Instruction générale relative à l'état civil du 21 septembre 1955, les ordres ministériels (Palmes académiques, Mérite agricole, Mérite maritime, Arts et lettres) ne sont donc pas susceptibles d'y figurer. Il n'est donc possible de mentionner dans lesdits actes d'état civil (mariage, décès, etc.) que les décorations suivantes, en respectant l'ordre de préséance de leur énumération dans ladite instruction :

  • Légion d’honneur
  • Ordre de la Libération
  • Médaille militaire
  • Ordre national du Mérite
  • Croix de guerre 1914-1918
  • Croix de guerre 1939-1945
  • Croix de guerre des théâtres d'opérations extérieures
  • Croix de la valeur militaire
  • Médaille de la Résistance française

La Monnaie de Paris allait dans le sens de cette hiérarchisation correspondant à l'esprit de ces divers textes réglementaires et de la place des décorations militaires. Il y a encore peu de temps de cela, elle préconisait dans sa plaquette présentant ses réalisations de médailles et décorations un ordre de port dans lequel les ordres ministériels et les médailles civiles se plaçaient après l'ensemble des décorations et médailles obtenues à titre militaire, médailles commémoratives et Médaille de la reconnaissance de la Nation (2002) incluses. Cet ordre suivait en cela l'esprit de l'article 5[3] du décret du 6 novembre 1920 paru au Journal officiel de la République française (JORF) du 11 novembre 1920 (page 18 026), tout en l'actualisant avec la prise en compte des évolutions réglementaires postérieures. Certaines entités administratives publiques semblent encore se référer en 2014 à cette préséance comme, par exemple, la liste de préséance communiquée par la préfecture du Calvados[4]. De même, des associations paraissent toujours préconiser cet ordre de préséance, telle l'Association nationale des membres de l'Ordre national du Mérite (ANMONM)[5]. Parallèlement, d'autres institutions publiques semblent plus enclines à aller dans le sens des préconisations de la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur parues dans sa Liste des décorations officielles françaises susceptibles d'être portées dont la première mouture date de 2003. Il en va ainsi de la préfecture de la Nièvre qui se rallie de manière explicite dans cette approche ainsi qu'elle l'expose dans son Mémento du cérémonial, du protocole, de la préséance et des usages[6].

Certains textes parus après 1920 créant une décoration ou en modifiant la nature (modalités d'attribution, etc.) donnent des précisions sur le rang protocolaire de celle-ci, toujours dans l'esprit du décret du 6 novembre 1920. C'est le cas par exemple de l'ordre du Mérite maritime, pour lequel l'article 3 du décret du 16 mai 1930 portant organisation de l'Ordre ordonne que cette décoration se porte "entre les médailles commémoratives et les médailles universitaires".

Mais cet usage juridique consistant à préciser le "contexte immédiat" du port d'une décoration a surtout été utilisé pour les décorations de nature militaire. Dans les dernières années écoulées, on peut ainsi citer le décret no 2002-511 du 12 avril 2002[7] créant la Médaille de la reconnaissance de la Nation, qui précise dans son article 5[8] que cette décoration prend place avant les différentes médailles commémoratives.

La Grande Chancellerie de la Légion d'honneur, s'appuyant sur l'autorité morale que lui confère son statut lié à l'administration de l'Ordre de la plus haute décoration française, préconise depuis 2003 une préséance et établit une Liste des décorations officielles françaises susceptibles d'être portées. Le grand chancellerie peut également rendre des avis simples (i.e. non contraignants pour l'autorité qui la consulte) sur la base de l'article R117[9] du Code de la Légion d'Honneur et de la Médaille militaire[10] qui stipule que "le grand chancelier est obligatoirement consulté sur les questions de principe concernant les décorations françaises, à l'exclusion de l'ordre de la Libération et de la médaille de la Résistance". En l'espèce, si la saisine du grand chancelier sur la base de cet article est obligatoire et que sa consultation a un caractère impératif, le fruit de cette saisine ne semble donc pas s'inscrire de facto dans la catégorie de "l'avis conforme", qui est en revanche de nature contraignante pour le pouvoir exécutif. À titre d'exemple récent, on peut citer le décret no 2012-169 du 2 février 2012 relatif à l'attribution de la Médaille d'honneur de la santé et des affaires sociales[11] dont le préambule précise les éléments suivants :

  • "Le Président de la République, / Sur le rapport du Premier ministre, du ministre du travail, de l'emploi et de la santé et de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, / Vu le code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, notamment son article R. 117 ; / Vu l'avis du grand chancelier de la Légion d'honneur..."

Une première version de ladite Liste des décorations officielles françaises susceptibles d'être portées préconisant un ordre de préséance fut signée par le général Jean-Philippe Douin, alors Grand Chancelier de l'Ordre national de la Légion d'Honneur, à la date du 19 juin 2003. Cette Liste a été confirmée en date du 15 juillet 2010 par le général Jean-Louis Georgelin, actuel Grand Chancelier.

Discussion[]

"Liste des décorations officielles françaises susceptibles d'être portées" (2010)[]

Dans leur ouvrage Le Guide pratique des décorations françaises actuelles,[13] Jean Battini et Witold Zaniewicki recommandent la prudence et donc de se conformer aux préconisations de la liste de la Grande Chancellerie de la Légion d'Honneur. La Liste des décorations officielles françaises susceptibles d'être portées du 15 juillet 2010, signée par le général Jean-Louis Georgelin, Grand Chancelier de l'Ordre national de la Légion d'Honneur, donne l'ordre de préséance suivant :

Ruban Décoration
Legion Honneur Chevalier ribbon Ordre national de la Légion d'honneur
Ordre de la Liberation 2nd ribbon Ordre de la Libération
Medaille militaire ribbon Médaille militaire
Ordre national du Merite Chevalier ribbon Ordre national du Mérite
Médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme ribbon Médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
Croix de Guerre 1914-1918 ribbon Croix de guerre 1914-1918
Croix de Guerre 1939-1945 ribbon Croix de guerre 1939-1945
Croix de Guerre des Theatres d'Operations Exterieurs ribbon Croix de guerre des Théâtres d'opérations extérieurs
Croix de la Valeur Militaire ribbon Croix de la Valeur militaire
Medaille de la Gendarmerie Nationale ribbon Médaille de la Gendarmerie nationale
Medaille de la Resistance ribbon Médaille de la Résistance
Palmes academiques Chevalier ribbon Ordre des Palmes académiques
Ordre du Merite agricole Chevalier 1999 ribbon Ordre du Mérite agricole
Ordre du Merite maritime Chevalier ribbon Ordre du Mérite maritime
Ordre des Arts et des Lettres Chevalier ribbon Ordre des Arts et des Lettres
Medaille des Evades ribbon Médaille des évadés
Croix du Combattant Volontaire 1914-1918 ribbon Croix du combattant volontaire 1914-1918
Croix du Combattant Volontaire 1939-1945 ribbon Croix du combattant volontaire 1939-1945 (1953)
Croix du combattant volontaire (1981)
Croix du Combattant Volontaire de la Resistance ribbon Croix du combattant volontaire de la Résistance
Medaille de l'Aeronautique ribbon Médaille de l'Aéronautique
Croix du Combattant (1930 France) ribbon Croix du combattant
Medaille de la Reconnaissance Francaise Bronze ribbon Médaille de la Reconnaissance française
Medaille d'Outre-Mer (Coloniale) ribbon Médaille d’Outre-Mer
ex-médaille coloniale
Fichier:Medaille d'Or de la Defense Nationale pour citation sans croix ribbon.svg Médaille de la Défense nationale échelon or pour citation sans croix
Medaille de la Defense Nationale Bronze ribbon Médaille de la Défense nationale
Medaille des Services Militaires Volontaires Bronze ribbon Médaille des services militaires volontaires
Médailles d'honneurs ressortissant aux différents départements ministériels
Medaille de Reconnaissance de la Nation (d'Afrique du Nord) ribbon
Medaille de Reconnaissance de la Nation (d'Afrique du Nord) ribbon-2
Médaille d'Afrique du Nord (1997)
Médaille de Reconnaissance de la Nation (2002)
Médailles commémoratives et assimilées

Les ordres nationaux[]

Ruban Décoration
Legion Honneur Chevalier ribbon Ordre national de la Légion d'honneur (1804)
Ordre de la Liberation 2nd ribbon Ordre de la Libération (1940)
Ordre national du Merite Chevalier ribbon Ordre National du Mérite (1963)

Les ordres ministériels[]

Ruban Décoration
Palmes academiques Chevalier ribbon Ordre des Palmes académiques (1955)
Ordre du Merite agricole Chevalier 1999 ribbon Ordre du Mérite agricole (1883)
Ordre du Merite maritime Chevalier ribbon Ordre du Mérite maritime (1930)
Ordre des Arts et des Lettres Chevalier ribbon Ordre des Arts et des Lettres (1957)

Les principales décorations militaires[]

Ruban Décoration
Medaille militaire ribbon Médaille militaire
Croix de Guerre 1914-1918 ribbon Croix de guerre 1914-1918
Croix de Guerre 1939-1945 ribbon Croix de guerre 1939-1945
Croix de Guerre des Theatres d'Operations Exterieurs ribbon Croix de guerre des Théâtres d'opérations extérieurs
Croix de la Valeur Militaire ribbon Croix de la Valeur militaire
Medaille de la Gendarmerie Nationale ribbon Médaille de la Gendarmerie nationale
Medaille de la Resistance ribbon Médaille de la Résistance
Medaille des Evades ribbon Médaille des évadés
Croix du Combattant Volontaire 1914-1918 ribbon Croix du combattant volontaire 1914-1918
Croix du Combattant Volontaire 1939-1945 ribbon Croix du combattant volontaire 1939-1945
Croix du combattant volontaire (1983) + agrafes
Croix du Combattant Volontaire de la Resistance ribbon Croix du combattant volontaire de la Résistance
Medaille de l'Aeronautique ribbon Médaille de l'Aéronautique
Croix du Combattant (1930 France) ribbon Croix du combattant
Medaille de la Reconnaissance Francaise Bronze ribbon Médaille de la Reconnaissance française
Medaille d'Outre-Mer (Coloniale) ribbon Médaille d’Outre-Mer (ex-médaille coloniale)
Fichier:Medaille d'Or de la Defense Nationale pour citation sans croix ribbon.svg Médaille de la Défense nationale échelon or pour citation sans croix
Medaille de la Defense Nationale Bronze ribbon Médaille de la Défense nationale
Medaille des Services Militaires Volontaires Bronze ribbon Médaille des services militaires volontaires
Medaille de Reconnaissance de la Nation (d'Afrique du Nord) ribbon
Medaille de Reconnaissance de la Nation (d'Afrique du Nord) ribbon-2
Médaille d'Afrique du Nord (1997)
Médaille de Reconnaissance de la Nation (2002)

Les médailles commémoratives françaises[]

Ruban Décoration
Medaille de Sainte-Helene ribbon Médaille de Saint-Hélène (1857)
Medaille commemorative de la Campagne d'Italie 1859 ribbon Médaille commémorative de la campagne d'Italie (1859)
Medaille commemorative de la guerre 1870-1871 ribbon Médaille commémorative de la guerre 1870-1871
Medaille commemorative de l'expedition du Tonkin ribbon Médaille commémorative de l'expédition du Tonkin (1885)
Medaille commemorative de l'expedition du Dahomey ribbon Médaille commémorative de la campagne du Dahomey (1892)
Medaille commemorative de Madagascar (1886 et 1896) ribbon Médaille commémorative de Madagascar (1883)
Médaille commémorative de Madagascar (1896)
Medaille commemorative de Chine ribbon Médaille commémorative de Chine (1901)
Medaille commemorative du Maroc ribbon Médaille commémorative du Maroc (1909)
World War I Victory Medal ribbon Médaille interalliée 1914-1918
Medaille commemorative de la bataille de Verdun ribbon Médaille commémorative de la bataille de Verdun (1916)
Medaille commemorative de la bataille de la Marne ribbon Médaille commémorative des batailles de la Marne (1914 + 1918)
Medaille commemorative de la Guerre 1914-1918 ribbon Médaille commémorative de la guerre 1914-1918
Medaille commemorative de Syrie-Cilicie (Levant) ribbon Médaille commémorative de Syrie-Cilicie (1922)
Medaille commemorative des Dardanelles ribbon Médaille commémorative des Dardanelles (1926)
Medaille commemorative des Operations du Moyen-Orient ribbon Médaille commémorative d'Orient (1926)
Medaille des Evades ribbon Médaille des évadés
Medaille commemorative des Services Volontaires dans la France Libre ribbon Médaille commémorative des services volontaires dans la France libre
Medaille commemorative de la Campagne d'Italie ribbon Médaille commémorative de la campagne d'Italie (1943-1944)
Medaille de la Deportation pour faits de Resistance ribbon Médaille de la déportation pour faits de Résistance (1948)
Médaille de la déportation politique (1948)
Medaille de l'Internement pour faits de Resistance ribbon Médaille de l'internement pour faits de Résistance (1948)
Médaille de l'internement politique (1948)
Medaille commemorative de la Guerre 1939-1945 ribbon Médaille commémorative française de la guerre 1939-1945
French Liberation Medal ribbon Médaille de la France libérée (1944)
Medaille commemorative des Operations des Nations Unies en Coree ribbon Médaille commémorative française des opérations de l'ONU en Corée (1952)
Medaille commemorative de la Campagne d'Indochine ribbon Médaille commémorative de la campagne d'Indochine (1953)
Medaille commemorative des Operations de securite et de Maintien de l'ordre ribbon Médaille commémorative des opérations de sécurité et de maintien de l'ordre (1958)
Medaille commemorative des Operations du Moyen-Orient ribbon Médaille commémorative française des opérations du Moyen-Orient (1957)
Medaille commemorative Francaise ribbon Médaille commémorative française (1995)
Médaille de la protection militaire du territoire ribbon Médaille de la protection militaire du territoire (2015)

Les médailles d'honneurs[]

Ruban Décoration
Ruban Médaille pour acte de courage et dévouement-01 Médaille d'honneur pour acte de courage et de dévouement
Médaille d'honneur-05 Médaille d'honneur de l'aéronautique
Medaille d'honneur Agricole Médaille d'honneur agricole
Médaille d'honneur-04 Médaille d'honneur des Chemins de Fer
Médaille Contributions Indirectes Médaille d'honneur des Contributions Indirectes
Médaille des Douanes2 Médaille d'honneur des Douanes
Médaille eaux forêts2 Médaille d'honneur des eaux et forêts
Médaille Enseignement Médaille d'honneur de l'enseignement du 1er degré
Nigeria Independence Medal Médaille d'honneur régionale, départementale et communale
Medaille de la Famille Francaise Bronze ribbon Médaille de la famille
Medaille de la Jeunesse et des Sports Bronze ribbon Médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif
Médaille Pénitenciaire1 Médaille d'honneur de l'administration pénitentiaire
Ruban de la Médaille des Mines Médaille des mines
Médaille d'honneur-02
Médaille d'honneur-05
Médaille d'honneur marine
Médaille d'honneur des personnels civils relevant du ministère de la défense (Terre, Air et Mer)
Medaille d'honneur de la Police nationale ribbon Médaille d'honneur de la Police nationale
Fichier:Médaille PTT.jpg Médaille d'honneur des PTT
Médaille Protection judiciaire Médaille d'honneur de la protection judiciaire de la jeunesse
Médaille d'honneur Sapeurs Pompiers 2
Medaille d'honneur des Sapeurs Pompiers ribbon
Médaille d'honneur des sapeurs-pompiers
Medaille d'honneur du Service de Sante des Armees Bronze ribbon Médaille d'honneur du Service de santé des armées
Fichier:Medaille d'honneur de la sante et des affaires sociales Bronze ribbon.svg Médaille d'honneur de la santé et des affaires sociales (2012)
Médaille de la sécurité intérieure (France) Médaille de la sécurité intérieure (2012)
Médaille d'honneur des services judiciaires (2011)
Chorale Médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales
Médaille d'honneur-04 Médaille d'honneur des Transports routiers
Médaille d'honneur-02 Médaille d'honneur du travail
Médaille d'honneur-04 Médaille d'honneur des Travaux publics
Medaille du Tourisme Bronze ribbon Médaille du Tourisme

Les autres décorations[]

Ruban Décoration
Fichier:Ruban de la Médaille de l'armée des Vosges 1871.PNG Médaille de l'armée des Vosges 1871
Medaille des prisonniers civils, deportes et otages de la Grande Guerre 1914-1918 ribbon Médaille des prisonniers civils, déportés et otages de la Grande Guerre 1914-1918
Medaille de la Fidelite Francaise ribbon Médaille de la Fidélité Française
Medaille des Victimes de l'Invasion ribbon Médaille des victimes de l'invasion
Fichier:Ruban de la MÉDAILLE DU PATRIOTE RÉSISTANT.PNG Médaille du patriote résistant à l'occupation des départements du Rhin et de Moselle 1939-1945
Medaille (Insigne) du Refractaire ribbon Médaille du réfractaire (1963)
Fichier:Ruban de la Médaille des défenseurs de la ligne Maginot.png Médaille des défenseurs de la ligne Maginot
Medaille (Insigne) des Blesses Militaires ribbon Insigne des blessés militaires (1 étoile par blessure)
Medaille (Insigne) des Blesses Civils ribbon Insigne des blessés civils (1 étoile par blessure)
Médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme ribbon Médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme (2016)

Les médailles commémoratives de l’ONU[]

Article détaillé : Décoration internationale.

Le Grand Chancelier de la Légion d’Honneur autorise collectivement aux militaires le port de la médaille de l’Organisation des Nations Unies (O.N.U.) à l’occasion des opérations suivantes :

Ruban Décoration
Fichier:UNTSO Medal bar.gif Médaille commémorative de l'Organisme des Nations unies chargé de la surveillance de la trêve (1948)
UNIFIL Ribbon bar Médaille commémorative de la FINUL (1978)
Fichier:UNAVEM Medal ribbon.gif Médaille commémorative de la Mission de Vérification des Nations unies en Angola I, II et III (UNAVEM 1989-1997)
Fichier:ONUSAL Medal bar.gif Médaille commémorative de la Mission d'observation des Nations unies au Salvador (ONUSAL 1991-1995)
Fichier:MINURSO Medal bar.gif Médaille commémorative de la Mission des Nations unies pour l'Organisation d'un Référendum au Sahara Occidental (MINURSO 1991-)
Fichier:UNIKOM Medal bar.gif Médaille commémorative de la Mission d'Observation des Nations unies pour l'Irak et le Koweït (MONUIK 1991-2003)
Fichier:UNTAC Medal bar.gif Médaille commémorative de l'Autorité provisoire des Nations unies au Cambodge (APRONUC/UNTAC 1992-1993)
Fichier:UNPROFOR Medal bar.gif Médaille commémorative de la Force de protection des Nations unies en Ex-Yougoslavie (FORPRONU 1992-1995)
Fichier:UNOSOM Medal bar.gif Médaille commémorative des Opérations des Nations unies en Somalie I et II (1993-1995)
Fichier:UN Medals for Haiti bar.gif Médaille commémorative de la Mission des Nations unies en Haïti (MINUHA/MANUH/MITNUH/MIPONUH/MICAH 1993-2000)
Fichier:UNOMIG Medal bar.gif Médaille commémorative de la Mission d'Observation des Nations unies en Géorgie (MONUG 1993-2009)
Fichier:MINURCA Medal bar.gif Médaille commémorative de la Mission des Nations unies en République centrafricaine (MINURCA 1998-2000)
Fichier:MONUC Medal bar.gif Médaille commémorative de la Mission de l'Organisation des Nations unies en République démocratique du Congo (MONUC 1999-)
Fichier:UNMEE Medal bar.gif Médaille de la Mission des Nations unies en Éthiopie et en Érythrée (MINUEE 2000-2008)

Bibliographie[]

Voir aussi[]

Articles connexes[]

Références[]

  1. « Création de la Médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme », legiondhonneur.fr,‎ 13 juillet 2016 (consulté le 18 juillet 2016)
  2. « Journal officiel de la République française. Lois et décrets », sur Bibliothèque Nationale de France - Gallica - Bibliothèque Numérique (consulté le 19 décembre 2014)
  3. « Généralités sur le port des décorations », sur www.france-phaleristique.com (consulté le 8 septembre 2014)
  4. « Préfecture du Calvados - Port des décorations », sur www.calvados.gouv.fr (consulté le 8 septembre 2014)
  5. « Décorations officielles », sur www.anmonm.com (consulté le 9 septembre 2014)
  6. « Mémento du cérémonial, du protocole, de la préséance et des usages », sur Site de la préfecture de la Nièvre (consulté le 19 décembre 2014)
  7. « Décret n°2002-511 du 12 avril 2002 portant création de la médaille de reconnaissance de la Nation », sur Legifrance.gouv.fr (consulté le 7 septembre 2014)
  8. « Décret n°2002-511 du 12 avril 2002 - Article 5 », sur Legifrance.gouv.fr (consulté le 7 septembre 2014)
  9. « Code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire - Article R117 », sur Legifrance.gouv.fr (consulté le 7 septembre 2014)
  10. « Code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire », sur Legifrance.gouv.fr (consulté le 7 septembre 2014)
  11. « Décret n° 2012-169 du 2 février 2012 relatif à l'attribution de la médaille d'honneur de la santé et des affaires sociales », sur Legifrance.gouv.fr (consulté le 7 septembre 2014)
  12. « TTA 150 », sur http://www.st-cyr.terre.defense.gouv.fr (consulté le 7 septembre 2014)
  13. Le Guide pratique des décorations françaises actuelles - Nouvelle éditions, Lavauzelle, 2011, 490 p. (ISBN 2702515142) 

Liens externes[]

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