Cette liste permet de comprendre les diverses évolutions chronologiques de cette assemblée. Elle vient en complément de la catégorie Catégorie:Membre du Sénat conservateur, qui fournit une liste des membres par ordre alphabétique.
Nominations constitutionnelles du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799)[]
La constitution nomme nominativement les deux consuls sortants Emmanuel-Joseph Sieyès et Pierre Roger Ducos sénateur d'office en leur confiant la charge de nommer pour le 4 nivôse, première session, la majorité (soit 31 membres) de l'assemblée.
Roger Ducos, consul sortant
Sieyès, consul sortant
Nominations du 3 nivôse an VIII (24 décembre 1799)[]
Simon Marquis de Laplace (1745-1827), mathématicien et astronome, en habit de chancelier du Sénat sous l'Empire, Jean-Baptiste Paulin Guérin (1783–1855), 1838, Musée de l'Histoire de France (Versailles).
Gaspard Monge (1746-1818), comte de Péluse, mathématicien, en grand habit de président du Sénat Conservateur, Jean Guillaume Elzidor Naigeon (1797-1867), 1842, Musée de l'Histoire de France (Versailles).
Jean Rousseau (1738-1813).
Le 3 nivôse de l'an VIII, les citoyens Sieyes, Roger-Ducos (consuls sortants) et les second et troisième consul arrivant Cambacéres et Lebrun se réunissent au petit palais du Luxembourg pour désigner la majorité du sénat conservateur. Ils nomment 29 sénateurs ce jour-là.
Il s'agit de :
Beaupuy, de la Commission des Anciens. (décédé le 19septembre1802)
Berthollet, administrateur de la Monnaie
Cabanis, de la Commission des Cinq-cents (décédé le 5mai1808)
Première session du Sénat conservateur le 4 nivôse an VIII (25décembre1799)[]
Raphael de Casabianca.
Portrait du comte Charles Antoine Chasset, d'Albert Grégorius, Musée Groeninge de Bruges.
Nicolas-Louis François de Neufchâteau.
Le lendemain matin, sous la présidence initiale de Marc François Dailly, doyen de l'assemblée[3] et avec Fargues (le plus jeune) comme secrétaire, 29 nouveaux sénateurs sont désignés. Il s'agit, rangés par ordre alphabétique, de :
Abrial, commissaire du Gouvernement au tribunal de cassation (Il refusa sa nomination pour prendre le poste de Ministre de la Justice. Il sera renommé sénateur à la fin de son mandat de ministre).
Casabianca (Raphaël), général de division
Chasset, du Conseil des Anciens
Choiseul-Praslin, ex-constituant (décédé le 28janvier1808)
François-Armand Cholet, de la Commission des Cinq-cents
Clément de Ris, ex-commissaire de l'Instruction publique, ex-président de l'administration d'Indre-et-Loire
Cornudet, de la Commission des Anciens
Cretet, de la Commission des anciens (il refusa sa nomination en raison de sa nomination au Conseil d'État.)
Darcet, de l'Institut national (décédé le 12février1801)
Daubenton, professeur au muséum d'histoire naturelle (décédé le 31décembre1799[4])
Davous, administrateur du département de la Seine
Depère (Mathieu), de la Commission des Anciens
Dizez, ex-conventionnel, commissaire du Gouvernement à l'administration centrale du département des Landes
Drouin (Louis), négociant à Nantes[5] (Il refusa le poste, arguant de son grand âge et de ses infirmités[6].)
François (de Neufchâteau), ex-directeur, ex-législateur, ex-ministre de l'Intérieur
Herwyn, de la Commission des Anciens
Journu-Aubert, ex-législateur, négociant à Bordeaux
Lagrange, de l'Institut national
Laville-Leroulx, négociant, ex-constituant (décédé le 3avril1803)
Lejean (Lazare), négociant à Marseille
Levavasseur, négociant, président du tribunal de commerce à Rouen (décédé le 8août1802)
Péré, de la Commission des Anciens
Perregaux, banquier (décédé le 17 février 1808)
Regnier, de la Commission des Anciens. (il refusa le poste en raison de sa nomination au Conseil d'État)
Roederer, ex-constituant (il refusa le poste en raison de sa nomination au Conseil d'État)
Sers (de la Gironde), ex-conventionnel, négociant à Bordeaux
Vernier, de la Commission des Anciens.
Vien, peintre, de l'Institut national
Villetard, de la Commission des Cinq-cents.
La séance reprend à 16h00 l'après-midi du 4.
Abrial, Cretet, Regnier et Roederer annoncent qu'en raison de leurs nominations à d'autres postes, ils ne peuvent accepter de devenir conservateur. En conséquence, 4 autres membres sont élus :
L'Article 62 de cette constitution précisent que les membres du grand conseil de la Légion d'honneur sont membres du Sénat, quel que soit leur âge. À ce titre, les deux frères de Napoléon Bonaparte intègrent de fait le Sénat.
Joseph Bonaparte
Lucien Bonaparte
L'Article 39 précisent également que les consuls sont membres du Sénat, et le président.
Jean-Jacques-Régis de Cambacérès
Charles-François Lebrun
27 fructidor an X (14septembre1802)[]
André Joseph Abrial (à la fin de son poste ministériel)
Élections de 3 sénateurs, un pour répondre à l'article 61 de l'acte du 16 thermidor an X, deux pour succéder aux sénateurs décédés Cacault et Pléville le Pelley.
↑Extrait des registres du Sénat conservateur. « 8 germinal an IX. Vu le message du Corps législatif, du 24 ventôse dernier, par lequel il présente le citoyen Grégoire, l'un de ses membres, comme candidat pour une place vacante du Sénat conservateur ; Vu pareillement le message du premier Consul, du 26 du même mois, par lequel il présente pour la même place le général Pérignon ; Vu enfin le message du Tribunat du 28 ventôse, contenant présentation, pour la même place, du citoyen Démeuniers (C'est donc à tort que tous les biographes ont présenté Pérignon comme le successeur de Démeuniers au Sénat conservateur) l'un de ses membres;
Le Sénat, réuni au nombre des membres prescrits par l'article 90 de la Constitution, procède, en exécution de l'article 16, au choix d'un sénateur entre les trois candidats qui ont partagé le vœu des autorités présentantes ; La majorité absolue des suffrages recueillis au scrutin individuel se fixe sur le citoyen Pérignon, général de division ; Il est proclamé par le président membre du Sénat conservateur.
Le Sénat arrête que cette nomination sera notifiée, par un message du Corps législatif, au Tribunat et aux consuls de la République. »
↑Le Sénat conservateur ayant délibéré, le 14octobre1806, qu'une députation de trois de ses membres se rendrait auprès de l'Empereur à Berlin, pour lui offrir l'hommage du dévouement du Sénat, François de Neufchâteau et Colchen arrivèrent à Berlin pour remplir cette mission. Le 19, l'Empereur les reçut au retour de la parade : François de Neufchâteau porta la parole au nom du Sénat. L'Empereur, en répondant qu'il remerciait le Sénat de sa démarche, chargea la députation de rapporter à Paris les 340 drapeaux et étendards pris dans cette campagne sur l'armée prussienne. L'Empereur fit aussi remettre à la députation l'épée, l'écharpe, la hausse-col et le cordon du grand Frédéric, pour être transportés aux Invalides, remis au gouverneur et gardés à l'Hôtel (Moniteur du 30novembre1806).
L'empereur est accompagné des maréchaux de l'Empire, Murat, Berthier, Davout, Soult, Ney, Lefebvre, du général Caulincourt et de divers personnages parmi lesquels Maret, ministre d'État, et Denon, directeur général des Musées. Deux chambellans tiennent sur un coussin, les objets ayant appartenu au grand Frédéric. Derrière les trois sénateurs d'Aremberg, François de Neufchâteau et Colchen, se trouve l'écrivain Étienne, alors secrétaire du ministre Maret et depuis membre de l'Académie française.
↑Extrait du décret de Napoléon : « ...sont nommés membres du sénat conservateur : 1°, le cardinal Bayane, prélat distingué par ses vertus religieuses, l'étendue de ses lumières et les services qu'il a rendu à la patrie; il a travaillé au concordat de Fontainebleau, qui complète les libertés de nos églises, œuvre commencée par saint louis, continuée par Louis XIV et achevée par Nous; 2°,le baron Bourlier, évêque d'Evreux, le doyen de nos évêques, l'un des docteurs les plus distingués de la Sorbonne de Paris, société qui rendit de si importants services à l'État en démèlant, au milieu des ténèbres des siècles, les vrais principes de notre religion d'avec les prétentions subversives de l'indépendance des couronnes. Nous désirons que le clergé de notre empire voie dans ces choix un témoignage de la satisfaction que nous avons de sa fidélité, de ses lumières et de son attachement à notre personne. »[1]
Chevaliers de la Foi·Philadelphes·Antonelle·Geneviève & Caroline de Combray·Conny·Constant & Mme de Staël·Demaillot·Lepeletier·Malet·Marquis de Rivière
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Empire français
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