Liste des députés des Forêts

Cet article est une liste référençant les députés du département des Forêts. D’autres articles peuvent être identifiés dans la catégorie correspondante

Corps législatif (1799-1814)

Article connexe : Liste des députés au Corps législatif par département.

Nom	Nomination par le Sénat conservateur (Date)	Fin de mandat (Date)
Jean Herman Joseph Collard (né en 1755)	18110504 !4 mai 1811	1815
Pierre Joseph Collard de Belloys (1752-1843)	17991225 !25 décembre 1799	1806
Jean-Louis Othon Franck (1747-1810)	17991225 !25 décembre 1799	18060701 !1er juillet 1806
Nicolas Pastoret (1739-1810)	18040921 !21 septembre 1804	18100630 !30 juin 1810 ✝
Nicolas Reuter (né en 1759)	18050921 !21 septembre 1805	18100701 !1er juillet 1810

Conseil des Cinq-Cents (1795-1799)

Nom	Date(s) d'élection(s)	Date de fin de mandat	Étiquette/Parti
Jean-Baptiste Bernard Arnoul (1761-1838)		17991225 !25 décembre 1799
Pierre Joseph Collard de Belloys (1752-1843)		17991225 !25 décembre 1799	Droite
Nicolas Vincent Légier (1754-1827)		17991225 !25 décembre 1799	Gauche

Annexes

Articles connexes

• Corps législatif (Consulat et Premier Empire) ;
• Conseil des Cinq-Cents ;

Liens externes

• « Tous les députés du département 'Départements de l'Empire français aujourd'hui au Luxembourg », sur http://www.assemblee-nationale.fr, site de l'Assemblée nationale française (consulté le 16 novembre 2009)

Bibliographie

• « Liste des députés des Forêts » , dans Robert et Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, 1889  ;