FANDOM


Liste des députés du département de la Seine sous la Cinquième République (1958-1967)Modifier

Deuxième législature (1962-1967) Modifier

Première législature (1958-1962) Modifier

Composition des circonscriptions Modifier

Composition des circonscriptions[1]
Circonscriptions Cantons[2] et communes
première 1er et 4e arrondissement de Paris.
deuxième 2e et 3e arrondissement de Paris.
troisième 5e arrondissement de Paris.
quatrième 6e arrondissement de Paris.
cinquième 7e arrondissement de Paris.
sixième 8e arrondissement de Paris.
septième 9e arrondissement de Paris.
huitième 10e arrondissement de Paris.
neuvième Partie du 11e arrondissement de Paris : Quartiers Folie-Méricourt et Saint-Ambroise.
dixième Partie du 11e arrondissement de Paris : Quartiers de la Roquette et Sainte-Marguerite.
onzième Partie du 12e arrondissement de Paris : Quartiers Bel-Air et Picpus (partie est).
douzième Partie du 12e arrondissement de Paris : Quartiers Bercy, Quinze-Vingts et Picpus (partie ouest).
treizième Partie du 13e arrondissement de Paris : Quartiers Salpêtrière et La Gare.
quatorzième Partie du 13e arrondissement de Paris : Quartiers Maison-Blanche et Croulebarbe.
quinzième Partie du 14e arrondissement de Paris : Quartiers Montparnasse, Parc Montsouris et Petit-Montrouge.
seizième Partie du 14e arrondissement de Paris : Quartier Plaisance.
dix-septième Partie du 15e arrondissement de Paris : Quartier Saint-Lambert.
dix-huitième Partie du 15e arrondissement de Paris : Quartiers Necker et Grenelle (partie nord).
dix-neuvième Partie du 15e arrondissement de Paris : Quartiers Javel et Grenelle (partie sud).
vingtième Partie du 16e arrondissement de Paris : Quartiers Auteuil et La Muette (partie sud).
vingt-et-unième Partie du 16e arrondissement de Paris : Quartiers Porte-Dauphine, Chaillot et La Muette (partie nord).
vingt-deuxième Partie du 17e arrondissement de Paris : Quartiers Les Ternes et Plaine Monceau (partie ouest).
vingt-troisième Partie du 17e arrondissement de Paris : Quartiers Plaine Monceau (partie est) et Batignolles (partie ouest).
vingt-quatrième Partie du 17e arrondissement de Paris : Quartiers Épinettes et Batignolles (partie est).
vingt-cinquième Partie du 18e arrondissement de Paris : Quartier Les Grandes-Carrières.
vingt-sixième Partie du 18e arrondissement de Paris : Quartier Clignancourt (partie ouest).
vingt-septième Partie du 18e arrondissement de Paris : Quartiers La Goutte-d'Or, La Chapelle et Clignancourt (partie est).
vingt-huitième Partie du 19e arrondissement de Paris : Quartiers Le Combat et La Villette (est).
vingt-neuvième Partie du 19e arrondissement de Paris : Quartiers Le Pont-de-Flandres, L'Amérique et La Villette (ouest).
trentième Partie du 20e arrondissement de Paris : Quartiers Belleville et Saint-Fargeau.
trente-et-unième Partie du 20e arrondissement de Paris : Quartiers Père-Lachaise et Charonne.
trente-deuxième Canton de Boulogne-Billancourt.
trente-troisième Communes de Nanterre et Suresnes.
trente-quatrième Communes de Neuilly-sur-Seine et Puteaux.
trente-cinquième Communes de Courbevoie et Garenne-Colombes.
trente-sixième Communes de Colombes et Gennevilliers.
trente-septième Communes de Bois-Colombes et Asnières-sur-Seine.
trente-huitième Communes de Clichy et Levallois-Perret.
trente-neuvième Canton de Saint-Ouen et Communes de Villeneuve-la-Garenne, Pierrefitte-sur-Seine et Villetaneuse.
quarantième Commune de Saint-Denis.
quarante-et-unième Communes d'Aubervilliers, La Courneuve et Stains.
quarante-deuxième Communes de Bobigny, Le Bourget, Drancy et Dugny.
quarante-troisième Communes de Bondy, Noisy-le-Sec, Pavillons-sous-Bois, Romainville et Villemomble.
quarante-quatrième Canton de Pantin.
quarante-cinquième Communes de Montreuil et Rosny-sous-Bois.
quarante-sixième Canton de Vincennes.
quarante-septième Cantons de Nogent-sur-Marne.
quarante-huitième Canton de Saint-Maur-des-Fossés.
quarante-neuvième Cantons de Charenton-le-Pont.
cinquantième Communes d'Ivry-sur-Seine et Vitry-sur-Seine.
cinquante-et-unième Communes de Chevilly-Larue, Choisy-le-Roi, Fresnes, L'Haÿ-les-Roses, Orly, Rungis et Thiais.
cinquante-deuxième Communes de Arcueil, Cachan, Gentilly, Le Kremlin-Bicêtre et Villejuif.
cinquante-troisième Communes de Antony, Bagneux, Bourg-la-Reine et Montrouge.
cinquante-quatrième Communes de Châtenay-Malabry, Châtillon-sous-Bagneux, Clamart, Fontenay-aux-Roses, Le Plessis-Robinson et Sceaux.
cinquante-cinquième Communes de Issy-les-Moulineaux, Malakoff et Vanves.

Liste des députés de Seine sous la Quatrième République (1946-1958) Modifier

IIIe législature de la IVe République (1956-1958) Modifier

IIe législature de la IVe République (1951-1956) Modifier

Ie législature de la IVe République (1946-1951) Modifier

Liste des députés de Seine sous le Gouvernement provisoire de la République française (1944-1946) Modifier

2e Assemblée nationale constituante (1946) Modifier

1e Assemblée nationale constituante (1945-1946) Modifier

Liste des députés de Seine sous le Troisième République (1870-1940) Modifier

XVIe législature (1936-1940) Modifier

XVe législature (1932-1936) Modifier

XIVe législature (1928-1932) Modifier

XIIIe législature (1924-1928) Modifier

XIIe législature (1919-1924) Modifier

XIe législature (1914-1919) Modifier

Xe législature (1910-1914) Modifier

IXe législature (1906-1910) Modifier

VIIIe législature (1902-1906) Modifier

VIIe législature (1898-1902) Modifier

VIe législature (1893-1898) Modifier

Ve législature (1889-1893) Modifier

IVe législature (1885-1889) Modifier

IIIe législature (1881-1885) Modifier

IIe législature (1877-1881) Modifier

Ie législature (1876-1877) Modifier

Assemblée Nationale (1871-1876) Modifier

Nom Département Date
d'élection complémentaire
Raison
Date de fin de mandat anticipée
Raison
Étiquette/Parti
Edmond Adam Seine 15 décembre 1875
Élu sénateur inamovible
Union républicaine
Alfred André Seine Centre gauche
Gustave André (1815-1878) Seine 2 juillet 1871 Appel au peuple
Député protestataire de la Moselle
Frédéric Arnaud de l'Ariège Seine Gauche républicaine
Désiré Barodet Seine 27 avril 1873
Remplacement de Sauvage
Union républicaine
Martin Bernard dit Martin-Bernard Seine Extrême-gauche
Louis Blanc (1er élu) Seine Union républicaine
Pierre Brelay Seine Union républicaine
Henri Brisson Seine Union républicaine
Jean-Baptiste Brunet (1814-1893) Seine Union des Droites
Georges Clemenceau Seine Union républicaine
Claude Corbon Seine Union républicaine
Frédéric Cournet Seine Extrême-gauche
Louis Decazes de Glucksberg Seine Centre droit
Charles Delescluze Seine 15 mars 1871 : démissionnaire Extrême-gauche
Louis Denormandie Seine Centre gauche
Charles Dietz-Monnin Seine Centre gauche
Jean-Baptiste Drouin Seine Centre gauche
Marc Dufraisse Seine Gauche républicaine
Eugène Farcy Seine Union républicaine
Charles Floquet Seine Union républicaine
Charles Victor Frébault Seine Gauche républicaine
Charles Ferdinand Gambon Seine 5 avril 1871 : démissionnaire Extrême-gauche
Louis Greppo Seine Union républicaine
Victor Hugo (2e) Seine 1er mars 1871 : démissionnaire Extrême-gauche
Jean-Baptiste Krantz Seine Centre gauche
Édouard Lefebvre de Laboulaye Seine Centre gauche
Amédée Jérôme Langlois Seine Union républicaine
Léon Laurent-Pichat Seine Union républicaine
Léon Lefébure Seine Centre droit
Émile Littré Seine Gauche républicaine
Auguste Louvet Seine Centre gauche
Benoît Malon Seine Extrême-gauche
Jean-Baptiste Millière Seine 23 mai 1871 Extrême-gauche
Ferdinand Moreau Seine Centre droit
Paul Morin Seine 15 décembre 1875
Élu sénateur inamovible
Gauche républicaine
Charles Pernolet Seine Centre gauche
Alphonse Peyrat Seine Extrême-gauche
Alexandre de Plœuc Seine Centre droit
Louis Pothuau Seine 10 décembre 1875
Élu sénateur inamovible
Centre gauche
Édmond de Hault de Pressensé Seine Centre gauche
Félix Pyat Seine 3 mars 1871 : démissionnaire Extrême-gauche
Edgar Quinet Seine 27 mars 1875Extrême-gauche
Eugène Razoua Seine Extrême-gauche
Henri Rochefort Seine 15 mars 1871 : démissionnaire Extrême-gauche
Jean-Marie Saisset Seine Centre gauche
François Clément Sauvage Seine 11 novembre 1872
Remplacé par Barodet
Centre gauche
Léon Say Seine Centre gauche
Louis Sébert Seine Centre gauche
Auguste Scheurer-Kestner (1833-1899) Seine 2 juillet 1871 15 décembre 1875
Élu sénateur inamovible
Député protestataire du Bas-Rhin
Adolphe Thiers Seine Centre gauche
Pierre Tirard Seine Extrême-gauche
Henri Tolain Seine Union républicaine
Étienne Vacherot Seine Centre gauche
Joseph Vautrain Seine 7 janvier 1872
Remplacement du Gal de Cissey[4]
Centre gauche
Louis Wolowski Seine 10 décembre 1875
Élu sénateur inamovible
Centre gauche

Corps législatif (Second Empire) Modifier

Assemblée législative (1849-1851) Modifier

Chambre des députés des départements (2e Restauration) Modifier

Ve législature (23 juin 1830 - 28 juillet 1830) Modifier

Nom Circonscription Date
d'élection complémentaire
Raison
Date de fin de mandat anticipée
Raison
Étiquette/Parti
Jacques François Nicolas Bavoux (1774-1848) 7e arrondissement de Paris 12 juillet 1830 Gauche
Casimir Marie Marcellin Pierre Célestin Chardel (1777-1847) 6e arrondissement de Paris 12 juillet 1830 Centre gauche
Claude Tirguy de Corcelle (1768-1843) 4e arrondissement de Paris 3 juillet 1830 Gauche
Marie Jean Demarçay (1772-1839) 2e arrondissement de Paris 12 juillet 1830 Gauche
Mathieu Dumas (1753-1837) 1er arrondissement de Paris 12 juillet 1830 Opposition libérale
Pierre Charles François Dupin (1784-1873) 10e arrondissement de Paris 12 juillet 1830 Opposition libérale
François Gilbert Jacques Lefebvre (1773-1856) Collège de département 19 juillet 1830 Minorité libérale
Antoine Odier (1766-1853) Collège de département 19 juillet 1830 Opposition libérale
Anne Joseph Eusèbe Baconnière de Salverte (1771-1839) 3e arrondissement de Paris 12 juillet 1830 Gauche
Auguste Jean Marie de Schonen (1782-1849) 5e arrondissement de Paris 12 juillet 1830
Jacques Claude Roman Vassal (1770-1834) Grand collège 19 juillet 1830 Centre gauche

IVe législature (1828-1830) Modifier

Nom Circonscription Date
d'élection complémentaire
Raison
Date de fin de mandat anticipée
Raison
Étiquette/Parti
Jacques François Nicolas Bavoux (1774-1848) 7e arrondissement de Paris 21 avril 1828 Gauche
Casimir Marie Marcellin Pierre Célestin Chardel (1777-1847) 6e arrondissement de Paris 21 avril 1828 Centre gauche
Claude Tirguy de Corcelle (1768-1843) 4e arrondissement de Paris 21 avril 1828 Gauche
Marie Jean Demarçay (1772-1839) 2e arrondissement de Paris 21 avril 1828 Gauche
Mathieu Dumas (1753-1837) 1er arrondissement de Paris 21 avril 1828
(En remplacement de Dupont de l'Eure)
Opposition libérale
Jacques Charles Dupont de l'Eure (1767-1855) 1er arrondissement de Paris 21 avril 1828
(Opte pour le 3e arrondissement électoral de l'Eure (Bernay))
Opposition libérale
Jacques Laffitte (1767-1844) 2e arrondissement de Paris Minorité libérale
François Gilbert Jacques Lefebvre (1773-1856) Collège de département Minorité libérale
Joseph Dominique Louis (1755-1837) 8e arrondissement de Paris Opposition constitutionnelle
Antoine Odier (1766-1853) Collège de département Opposition libérale
Anne Joseph Eusèbe Baconnière de Salverte (1771-1839) 3e arrondissement de Paris 21 avril 1828 Gauche
Auguste Jean Marie de Schonen (1782-1849) 5e arrondissement de Paris
Jacques Claude Roman Vassal (1770-1834) Grand collège Centre gauche

Chambre des députés des départements (1re Restauration) Modifier

Nom Date
Début de mandat
Date
Fin de mandat
Étiquette/Parti
Claude-Auguste Petit de Beauverger (1748-1819) 4 juin 1814 20 mars 1815
Gaspard Louis Caze de La Bove (1740-1824) 4 juin 1814 20 mars 1815
Pierre Auguste Lajard (1757-1837) 4 juin 1814 20 mars 1815
André Morellet (1727-1819) 4 juin 1814 20 mars 1815
Antoine-Isaac Sylvestre de Sacy (1758-1838) 4 juin 1814 20 mars 1815
Pierre Villot de Fréville (1746-1831) 4 juin 1814 20 mars 1815

Corps législatif (1800-1814) Modifier

Nom Nomination
par le Sénat conservateur
(Date)
Fin de mandat
(Date)
François Aubert (né en 1736) 25 décembre 1799
(4 nivôse an VIII)
1er juillet 1802
Claude-Auguste Petit de Beauverger (1748-1819) 18 février 1808 1er juillet 1813
Antoine Marie Henri Boulard (1754-1825) 28 juillet 1803
(9 thermidor an XI)
1er juillet 1808
Isidore-Simon Brière de Mondétour (1753-1810) 18 février 1808 1er juillet 1810
Gaspard Louis Caze de La Bove (1740-1824) 28 juillet 1803
(9 thermidor an XI)
4 juin 1814
François Simonnet de Coulmiers (1741-1818) 25 décembre 1799
(4 nivôse an VIII)
1er juillet 1803
Charles Martin Doyen (1756-1831) 27 mars 1802
(6 germinal an X)
1er juillet 1807
Éloi Charles Fieffé (1740-1807) 28 juillet 1803
(9 thermidor an XI)
16 mai 1807
Philippe-Antoine Grouvelle (1757-1806) 28 mai 1800
(5 prairial an VIII)
15 septembre 1802
Charles Antoine Guyot-Desherbiers (1745-1828) 25 décembre 1799
(4 nivôse an VIII)
1er juillet 1804
Claude Louis Jacobé-Norois (1741-1819) 28 juillet 1803
(9 thermidor an XI)
1er juillet 1809
Pierre Louis de Lacretelle (1751-1824) 25 décembre 1799
(4 nivôse an VIII)
4 juin 1814
Pierre Auguste Lajard (1757-1837) 18 février 1808 4 juin 1814
Pierre-Louis Lefebvre-Laroche 25 décembre 1799
(4 nivôse an VIII)
1er juillet 1803
Étienne Leroux 25 décembre 1799
(4 nivôse an VIII)
1er juillet 1803
André Masséna, duc de Rivoli (1756-1817) 28 juillet 1803
(9 thermidor an XI)
31 décembre 1807
Nicolas de Montholon (1736-1809) 18 février 1808 15 mai 1809
André Morellet (1727-1819) 18 février 1808 4 juin 1814
Antoine-Isaac Sylvestre de Sacy (1758-1838) 18 février 1808 4 juin 1814
Pierre Villot de Fréville (1746-1831) 28 juillet 1803
(9 thermidor an XI)
1er juillet 1812

Conseil des Cinq-Cents (1795-1799) Modifier

Nom Date d'élection Date de fin de mandat Étiquette/Parti
Étienne Leroux 15 octobre 1795
(Année invalide (an VII))
25 décembre 1799
(Année invalide (an VIII))
Bonapartiste

Convention nationaleModifier

N.B. Le département de Paris (1790-1795) fut renommé en département de la Seine en 1795.

24 députés et 8 suppléants

Députés Modifier

  1. Robespierre l'aîné (Maximilien-Marie-Isidore), ancien Constituant. Élu dans le Pas-de-Calais et à Paris, le 5 septembre ; opte pour Paris. Est mis hors la loi le 9 et exécuté le 10 thermidor an II (27 et 28 juillet 1794).
  2. Danton (Georges-Jacques), avocat, ministre de la justice. Élu le 6 septembre. Est guillotiné le 16 germinal an II (5 avril 1794). Est remplacé par Vaugeois le 27 vendémiaire an III (18 octobre 1794).
  3. Collot-d'Herbois (Jean-Marie), homme de lettres. Élu le 6 septembre. Est déporté en vertu du décret du 12 germinal an III (1er avril 1795).
  4. Manuel (Pierre-Louis), procureur général syndic de la commune de Paris. Élu le 7 septembre. Démissionnaire le 19 janvier 1793. Est remplacé par Boursault le 19 mars 1793. Est condamné à mort le 24 brumaire an II (14 novembre 1793).
  5. Billaud-Varenne (Jacques-Nicolas), homme de loi. Élu le 7 septembre. Est condamné à la déportation le 12 germinal an III (1er avril 1795).
  6. Desmoulins (Benoît-Camille), avocat et journaliste. Élu le 8 septembre. Est guillotiné le 16 germinal an II (5 avril 1794).
  7. Marat (Jean-Paul), journaliste. Élu le 9 septembre. Est assassiné le 13 juillet 1793. est remplacé par Fourcroy le 25 juillet 1793.
  8. Lavicomterie (Louis-Charles de), homme de lettres. Est décrété d'arrestation le 9 prairial an III (28 mai 1795) ; est ensuite amnistié.
  9. Legendre (Louis), boucher.
  10. Raffron du Trouillet (Nicolas), avocat, diplomate, ancien chargé des affaires de France en Toscane.
  11. Panis (Étienne-Jean), homme de loi. Est décrété d'arrestation le 8 prairial an III (27 mai 1795) ; est ensuite amnistié.
  12. Sergent (Antoine-François), graveur, officier municipal. Est décrété d'arrestation le 13 prairial an III (1er juin 1795) ; est ensuite amnistié.
  13. Robert (Pierre-François-Joseph), homme de lettres
  14. Dusaulx (Jean), membre de l'Académie des inscriptions, ancien député à la Législative. Est exclu après le 31 mai 1793. Est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  15. Fréron (Stanislas-Louis-Marie), homme de lettres.
  16. Beauvais (Charles-Nicolas), médecin, ancien député à la Législative. Meurt à Montpellier le 18 germinal an II (7 avril 1794). Est remplacé par Rousseau le 9 ventôse an III (27 février 1795).
  17. Fabre d'Églantine (Philippe François Nazaire Fabre, dit), homme de lettres. Est guillotiné le 16 germinal an II (5 avril 1794).
  18. Osselin (Charles-Nicolas), avoué. Est guillotiné le 8 messidor an II (26 juin 1794).
  19. Robespierre le jeune (Augustin-Bon-Joseph), administrateur du département. Est exécuté le 10 thermidor an II (28 juillet 1794).
  20. David (Jacques Louis), peintre. Est décrété d'arrestation le 10 prairial an III (29 mai 1795); est ensuite amnistié.
  21. Boucher (Antoine-Sauveur), électeur de la section du Théâtre-Français.
  22. Laignelot (Joseph-François), homme de lettres. Est décrété d'arrestation le 8 prairial an III (27 mai 1795); est ensuite amnistié.
  23. Thomas (Jean-Jacques), licencié ès-lois. Meurt de maladie le 27 pluviôse an II (15 février 1794).Est remplacé par Desrues le 3 ventôse an II (21 février 1794).
  24. Philippe-Égalité (Louis-Philippe-Joseph-Égalité, duc d'Orléans, dit), ancien Constituant. Est condamné à mort le 16 brumaire an II (6 novembre 1793). Est remplacé par Bourgain le 27 brumaire an II (17 novembre 1793).

Suppléants Modifier

  1. Lulier (Louis-Marie), homme de loi, appelé à remplacer Manuel, le 19 mars 1793, refuse de siéger.
  2. Boursault (Jean-François), directeur du théâtre de Molière. Remplace Manuel le 19 mars 1793.
  3. Jean-Nicolas Pache, ancien contrôleur de la maison du roi ; ministre de la guerre, puis maire de Paris. N'a pas siégé.
  4. Fourcroy (Anroine-François), médecin, membre de l'Académie des sciences. Remplace Marat le 25 juillet 1793.
  5. Bourgain (Denis-Guillaume), artiste. Remplace le duc d'Orléans le 27 brumaire an II (17 novembre 1793).
  6. Rousseau (Jean). Remplace Beauvais le 9 ventôse an III (27 février 1795).
  7. Vaugeois (Jean-François-Gabriel), ex-prêtre. Remplace Danton le 27 vendémiaire an III (18 octobre 1794).
  8. Desrues (Philippe-François), électeur du canton d'Issy. Remplace Thomas le 3 ventôse an II (21 février 1794).

Assemblée législative (1791-1792)Modifier

N.B. Le département de Paris (1790-1795) fut renommé en département de la Seine en 1795.

24 députés et 8 suppléants

DéputésModifier

  1. Garran-de-Coulon (Jean Philippe), président du tribunal de cassation.
  2. Lacépède (Bernard Germain Étienne de), garde et démonstrateur du cabinet d'histoire naturelle, administrateur du département.
  3. Pastoret (Emmanuel Claude Joseph Pierre), procureur-général-syndic du département.
  4. Cerutti (Joseph Antoine Joachim), administrateur du département, décédé le 1er février 1792, il est remplacé par Alleaume.
  5. Beauvais (Charles Nicolas), docteur en médecine, juge de paix de la section de la Croix-Rouge.
  6. Bigot de Préameneu (Félix Julien Jean), juge au tribunal du 4e arrondissement.
  7. Gouvion (Jean-Baptiste), major général de la garde nationale parisienne, maréchal de camp. Est démissionnaire le 13 avril 1792 et est remplacé par Demoy, le 17 avril.
  8. Broussonnet (Pierre Marie Auguste), de l'académie des sciences, secrétaire de la société d'agriculture.
  9. Crétet (François), propriétaire et cultivateur à Dugny, près de Saint-Denis, administrateur du directoire du département.
  10. Gorguereau (François), juge au tribunal du 5e arrondissement.
  11. Thorillon (Antoine Joseph), ancien procureur au Châtelet, administrateur de police, président de district et de section et juge de paix de la section des Gobelins.
  12. Brissot-de-Warville (Jacques Pierre), publiciste.
  13. Fillassier (Jacques Joseph), cultivateur, procureur-syndic du district de Bourg-la-Reine.
  14. Hérault-de-Séchelles (Marie Jean), commissaire du roi au tribunal de cassation.
  15. Mulot (François Valentin), ci-devant chanoine de Saint-Marcel, officier municipal de la section du Jardin-des-Plantes.
  16. Godard (Jacques), homme de loi, décédé le 4 novembre 1791, est remplacé par Lacretelle.
  17. Boscary jeune (Jean-Marie), négociant. Est démissionnaire le 5 juin 1792 et est remplacé par Dusaulx.
  18. Quatremère-Quincy (Antoine Chrysostôme), archéologue.
  19. Ramond (Louis François Elisabeth), physicien et géologue.
  20. Robin (Léonard), homme de loi, juge suppléant au tribunal du 6e arrondissement.
  21. Debry (Jean-Baptiste), administrateur du département.
  22. Condorcet (Marie Jean Antoine Nicolas Caritat), commissaire de la Trésorerie nationale, secrétaire de l'Académie des sciences.
  23. Treil-Pardailhan (Thomas François), ci-devant baron, chevalier de Saint-Louis, administrateur du département.
  24. Monneron (Augustin), négociant. Démissionnaire le 31 mars 1792, est remplacé le 2 avril par Kersaint.

SuppléantsModifier

  1. Lacretelle (Pierre Louis), homme de loi, remplace le 7 novembre 1791, Godard, décédé.
  2. Alleaume, notaire, remplace le 9 février 1792, Cerutti, décédé.
  3. Clavière (Étienne), électeur de 1790 et 1791, financier. Appelé le 1er avril 1792, à remplacer Monneron, démissionnaire, opte pour le ministère des contributions publiques dont il est titulaire.
  4. Kersaint (Armand Guy), chef de division des armées navales. Remplace le 2 avril 1792, Monneron, démissionnaire.
  5. Demoy (Chrétien Alexandre), curé de Saint-Laurent. Remplace, le 17 avril 1792, Gouvion, démissionnaire.
  6. Dusaulx (Jean), de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres. Remplace, le 6 juin 1792, Boscary, démissionnaire.
  7. Billecocq (Jean-Baptiste Louis Joseph), jurisconsulte, directeur de l'administration de la loterie royale de France.
  8. Collard (Pierre Nicolas), curé de Conflans.


Notes, sources et références Modifier

  1. Ordonnance 58-945 du 13/10/1958 (J.O. du 14/10/1958)
  2. de l'époque
  3. « Fiche no 3966 », sur Sycomore, base de données des députés de l'Assemblée Nationale
  4. Le général Ernest Courtot de Cissey avait opté pour l'Ille-et-Vilaine.
Erreur de script
Sauf mention contraire, le contenu de la communauté est disponible sous licence CC-BY-SA .