Jean Baptiste Arnaud (magistrat)

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Pour les articles homonymes, voir Arnaud et Jean-Baptiste Arnaud.

Jean-Baptiste Arnaud

Données clés
Naissance	24 juin 1753 Puimoisson
Décès	4 mars 1829 (à 76 ans) Puimoisson
Nationalité	France
Profession	Magistrat
Autres activités	Député des Basses-Alpes
Formation	Droit
Distinctions	Chevalier de l'Empire Chevalier de la Légion d'honneur

Jean-Baptiste Arnaud (24 juin 1753 - Puimoisson (Basses-Alpes) ✝ 4 mars 1829 - Puimoisson), était un magistrat et homme politique français des XVIII^e et XIX^e siècles.

Biographie[]

Jean-Baptiste Arnaud étudia le droit et fut avocat au Parlement d'Aix. Ses succès au barreau lui ayant ouvert la carrière de la magistrature, il fut successivement juge de paix, juge de district et enfin, sous le premier Empire, procureur général près la Cour criminelle des Basses-Alpes.

Chevalier de la Légion d'honneur depuis le Année invalide (an XII), il avait été créé chevalier de l'Empire, le 28 janvier 1809.

En 1811, lors de la réorganisation des Cours et Tribunaux, un décret impérial du 1^er juin l'appela à la Cour d'Aix avec les mêmes fonctions : il les garda après la chute de l'Empire, jusqu'en 1820.

Président, à plusieurs reprises, du collège électoral des Basses-Alpes, il fut, le 20 septembre 1817, élu par ce collège, membre de la Chambre des députés, avec 103 voix sur 181 votants et 274 inscrits, contre M. de Gassaud, maire de Manosque (77 voix) et réélu le 20 octobre 1818, avec 97 voix sur 143 votants et 281 inscrits contre M. de Laplano, conseiller général (34 voix).

Arnaud, qui s'était, sans hésitation, rallié au gouvernement royal, prêta constamment au ministère l'appui de son vote. Il garda, d'ailleurs, dans les débats parlementaires un silence complet. Réélu député le 20 octobre 1818, avec 97 voix sur 143 votants et 281 inscrits contre M. de Laplano, conseiller général (34 voix), il siégea sur les bancs de la droite jusqu'en 1820, époque à laquelle l'état de sa santé le détermina à refuser une nouvelle candidature législative.

Il fut, la même année, admis à la retraite avec le titre de président honoraire.

Fonctions[]

Avocat au Parlement d'Aix ;
Juge de paix ;
Juge de district ;
Procureur général près la Cour criminelle des Basses-Alpes (premier Empire, confirmé le 1^er juin 1811) ;
Président du collège électoral des Basses-Alpes ;
Député des Basses-Alpes à la Chambre (20 septembre 1817, réélu le 20 octobre 1818) ;
Président honoraire de la Cour d'Aix (1820).

Titres[]

Chevalier de l'Empire (28 janvier 1809).

Distinctions[]

Chevalier de la Légion d'honneur (Année invalide (an XII)).

Règlement d'armoiries[]

« D'azur, à un chevron d'argent, acc. en chef de deux étoiles, et en pointe d'une tour, le tout du même, à la champagne de gueules chargée du signe des Chevaliers-Légionnaires.^[1] »

Annexes[]

Bibliographie[]

« Jean Baptiste Arnaud (magistrat) » , dans Robert et Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, 1889 [détail de l’édition] , passage ARJUZON_ARRIGHI ;
A. Lievyns, Jean Maurice Verdot, Pierre Bégat, Fastes de la Légion d'honneur : biographie de tous les décorés accompagnée de l'histoire législative et réglementaire de l'ordre, vol. 4, Bureau de l'administration, 1844 [lire en ligne (page consultée le 16 nov. 2009)] ;