Impôt seigneurial

L'impôt seigneurial est un ensemble de taxes prélevées par un seigneur sur les habitants de son domaine.

Présentation

Au Moyen Âge (476-1492) et jusqu'au début des temps modernes (1492-1789), existent les seigneuries. Elles sont en principe vassales du roi, mais sont régentées par des seigneurs locaux qui assurent la protection des populations. Pour cela, ils entretiennent des châteaux et des hommes d'arme. En contrepartie, les villageois doivent s'acquitter de taxes diverses.

C'est ainsi qu'il promulguent de nombreuses taxes à destination des paysans :

• Les corvées : les paysans doivent rendre service physique au seigneur (nettoyer les fosses... )
• La taille : pour se faire protéger par le seigneur, il faut le rétribuer. Cette taxe est payée par les villageois pour se faire protéger en cas de guerre.
• Le cens : c'est une taxe fixe, c'est-à-dire que le paysan doit payer tous les mois.
• Le champart : c'est le loyer des terres louées au seigneur (manses), elle se calcule en fonction de la récolte obtenue.
• Les droits de banalité : c'est la taxe des moulins, des fours et des pressoirs que le seigneur a construit pour les villageois.
• L'afforage : quand quelqu'un met un tonneau en perce, il doit payer la quantité du tonneau au seigneur.
• Le tonlieu : taxe qui permet de s'affranchir de sa seigneurie au profit d'une autre.
• Le terrage : C'est une sorte de dîme en nature, prélevée soit sur les blés, soit sur les autres produits de la terre.
• Les novales : C'est une taxe qui se lève sur les terres nouvellement défrichées et mises en valeur. Elle étaient ordinairement attribuées au clergé.
• L'indire : c'est un droit accordé au seigneur de doubler les taxes dans certains cas particuliers.

Par ailleurs, certains paysans sont des serfs, c'est-à-dire des paysans attachés à la seigneurie. Il ne peuvent pas la quitter. Eux aussi sont redevables de taxes, celles-ci sont ajoutées en sus des autres :

• La mainmorte : si un serf meurt, la majeure partie de son héritage revient à son seigneur. Le privilège de meilleur catel était plus limité.
• Le formariage : si deux serfs de deux seigneuries différentes veulent s'épouser, ils doivent s'en acquitter auprès de leur seigneur respectif.
• La forfuyance : somme à payer pour pouvoir quitter la seigneurie.

Néanmoins, le seigneur local n'est pas seul à demander tribut :

• Les dîmes : l'Église prélève son impôt pour assurer les services liturgiques et séculiers (baptême, mariage, extrême onction) de ses ouailles.

La mise en place de la république en France va être faite sur l'idée que ces taxes sont devenues la pierre d'édifice du mécontentement paysan pour imposer l'idée d'un nouveau système politique plus juste. Cependant, la majorité des impôts seigneuriaux a été maintenue mais sous des formes différentes. Par exemple, la mainmorte fut remplacée par les droits de succession.

L'unification de la France engendrée par Louis XIV va imposer l'abandon des impôts seigneuriaux pour les remplacer par des impôts nationaux.

Annexes

Articles connexes

• Droit seigneurial
• Droit de havage