Duc de Navarre

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Fichier:Coat of arms of Josephine de Beauharnais.svg

Armoiries de Josephine de Beauharnais Duchesse de Navarre

Le titre de duc de Navarre et de l'Empire fut créé le 9 avril 1810 par Napoléon I^er au profit de l'Impératrice Joséphine, suite à leur divorce.

Histoire[]

Le château de Navarre, situé à 2 km d'Évreux, avait été bâti par Jeanne II, reine de Navarre, et passa en possession de la famille de La Tour d'Auvergne jusqu'en 1801.

Divorcés depuis le 15 décembre 1809, Napoléon I^er créa Joséphine, à titre compensatoire, par lettres patentes du 9 avril 1810, duchesse de Navarre, avec clause de reversion pour son fils Eugène de Beauharnais : « lettres patentes du 9 avril 1810, avec transmission héréditaire dans la descendance masculine directe et masculine de son fils aîné^[1] ». Il est à noter que le senatus-consulte du 16 décembre 1809 annulant le mariage lui laissait les titre et rang d'Impératrice et Reine^[2].

À la mort de Joséphine, en 1814, ce furent ses petits-fils Auguste de Beauharnais (1810-1835), puis son frère Maximilien (1817-1852) qui lui succédèrent.

À la mort de Maximilien, l'héritier fut son fils, Nicolas Maximilianovitch de Leuchtenberg (1852-1891), duc de Leuchtenberg et prince Romanovsky (1843-1891), né de Maria Nikolaïevna de Russie (1819-1876), princesse impériale russe. Le gouvernement français refusa de lui permettre d'hériter du majorat, au motif qu'il était membre d'une famille régnante étrangère (les Romanov) et ne put de ce fait prêter serment (décision du ministre des Finances (1853), confirmé par décret du Conseil d'État du 10 août 1858). Le titre fut donc considéré comme éteint.

Dès 1834, Auguste de Beauharnais avait été autorisé par ordonnance royale^[3] à vendre le château de Navarre et son domaine.

Liste chronologique des ducs de Navarre[]

1810-1814 : Marie-Josèphe-Rose de Tascher de La Pagerie, dite « l'Impératrice Joséphine » (23 juin 1763 - Les Trois-Îlets, Martinique ✝ 29 mai 1814 - Rueil-Malmaison), Impératrice des Français (1804-1809), reine d’Italie (1805-1809),
1814-1835 : Auguste de Beauharnais (9 décembre 1810 - Milan ✝ 28 mars 1835 - Lisbonne), duc de Leuchtenberg (1824), prince d'Eichstätt (1824), duc de Santa Cruz (5 novembre 1829), prince consort de Portugal (1835),
1835-1852 : Maximilien de Beauharnais (2 octobre 1817 - Munich ✝ 20 octobre 1852 - Saint-Pétersbourg), duc de Leuchtenberg (1835), prince d'Eichstätt (1835), prince Romanovsky (1839).

Annexes[]

Bibliographie[]

Marie-Anne Adélaïde Lenormand, Mémoires historiques et secrets de l'Impératrice Joséphine : Marie-Rose Tascher de la Pagerie, première épouse de Napoléon Bonaparte, vol. 3, L'auteur-éditeur, Dondey-Dupré père et fils, 1827, 2^e éd. [lire en ligne (page consultée le 13 janv. 2010)] ;
Les nièces de Mazarin : mœurs et caractères au XVII^e siècle, [[Famille Didot|Firmin Didot frères, fils et CModèle:Ie]], 1858, 5^e éd., 520 p. [lire en ligne (page consultée le 13 janv. 2010)] ;
Vicomte Albert Révérend (1844-1911), Titres, anoblissements et pairies de la Restauration 1814-1830, vol. 6, Chez l'auteur et chez H. Champion, 1906 [lire en ligne (page consultée le 13 janv. 2010)] ;

Notes et références[]

↑ Vicomte Albert Révérend (1844-1911), Titres, anoblissements et pairies de la Restauration 1814-1830, vol. 6, Chez l'auteur et chez H. Champion, 1906 [lire en ligne (page consultée le 13 janv. 2010)]
↑ Voir www.heraldica.org, Titres et Héraldique sous Napoléon : Annexe
↑
Ordonnance du roi qui autorise Auguste de Beauharnais à vendre le domaine de Navarre
6 février - 3 mars 1834 — Ordonnance du roi qui autorise le duc de Leuchtenberg, prince d'Eichstatt, à vendre le domaine de Navarre qu'il possède à titre de majorat, et prescrit le remploi du prix de ce domaine.
Louis-Philippe,etc. ; — Vu la demande à nous présentée au nom de M. le prince Auguste-Charles-Eugène-Napoléon duc de Leuchtenberg, prince d'Eichstatt, ladite demande tendant à obtenir l'autorisation de vendre les biens composant le domaine de Navarre, tels qu'ils avaient été accordés à l'impératrice Joséphine, aïeule du prince dans la ligne paternelle, suivant lettres patentes d'investiture des 9 avril et 29 juin 1810, et tels qu'ils ont été recueillis pur le prince, ainsi qu'il résulte de l'inscription faite en son nom au sceau de France le 8 février 1828; — Vu le procès-verbal de visite et d'estimation commencé le 10 août 1833 et clos le 20 octobre suivant ; — Vu les dispositions des décrets des 1^er mars 1808 et 5 mars 1810, concernant la vente et le remploi des biens affectés aux majorats et dotations ; — Vu la loi du 15 mai 1818, qui a réuni le domaine extraordinaire au domaine de l'État ; — Considérant qu'il est également de l'intéret du donataire et de celui de l'Etat d'aliéner les biens qui composent le majorât recueilli par le prince Auguste-Charles-Eugène-Napoléon duc de Leuchtenberg ; — Sur le rapport de notre ministre des Finances ; — Nous avons ordonné, etc.

Art. 1. Le prince Auguste-Charles-Eugène-Napoléon de Leuchtpnberg est autorisé à vendre les biens composant le domaine de Navarre, que ce prince possède à titre de majorât comme ayant succédé à la dotation de l'Impératrice Joséphine, son aïeule dans la ligne paternelle, et tels que lesdits biens sont désignés dans les lettres d'investiture du 29 juin 1810 et le procès-verbal de mise en possession du 29 janvier 1811.

2. La vente aura lieu avec publicité et concurrence, soit au rabais, soit aux enchères devant le préfet du département de l'Eure et en présence d'un préposé du domaine de l'État et du mandataire du prince.

3. Le prix sera stipulé « payable aux époques » et avec les intérêts fixés par les lois des Année invalide (an X) et Année invalide (an XII).
Le principal de ce prix sera versé par les acquéreurs à la caisse des dépôts et consignations, et employé, sous la surveillance de l'administration des domaines, en acquisition de rentes sur l'État, qui seront immobilisées au livre des majorats et dotations, conformément au décret du 4 juin 1809.
Les intérêts de ce même prix seront payés directement par les acquéreurs au donataire ou à son fondé de pouvoirs.

4. Immédiatement après la vente du domaine dont il s'agit, le mandataire du prince sera tenu de se présenter à la commission du sceau, pour y faire opérer, sur les brevets primitifs du majorat, les mentions relatives aux remplacements autorisés en faveur du donataire par la présente ordonnance.

Source

Victor Alexis Désiré Dalloz, Jurisprudence générale : Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine, et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public,, vol. 30, Bureau de la Jurisprudence Générale, 1853 [lire en ligne (page consultée le 13 janv. 2010)]

Voir aussi[]

Articles connexes[]

Noblesse d'Empire
Armorial de la noblesse d'Empire
Château de Navarre

Liens externes[]

Français :
Navarre sur www.histoire-empire.org ;
(en) Navarre sur www.heraldica.org ;
(en)
Français :
Décret concernant la succession du duché de Navarre sur chivalricorders.org

Portail du Premier Empire

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en:Duke of Navarre

[1] Vicomte Albert Révérend (1844-1911), Titres, anoblissements et pairies de la Restauration 1814-1830, vol. 6, Chez l'auteur et chez H. Champion, 1906 [lire en ligne (page consultée le 13 janv. 2010)]

[2] Voir www.heraldica.org, Titres et Héraldique sous Napoléon : Annexe

[3] 

Ordonnance du roi qui autorise Auguste de Beauharnais à vendre le domaine de Navarre

6 février - 3 mars 1834 — Ordonnance du roi qui autorise le duc de Leuchtenberg, prince d'Eichstatt, à vendre le domaine de Navarre qu'il possède à titre de majorat, et prescrit le remploi du prix de ce domaine.
Louis-Philippe,etc. ; — Vu la demande à nous présentée au nom de M. le prince Auguste-Charles-Eugène-Napoléon duc de Leuchtenberg, prince d'Eichstatt, ladite demande tendant à obtenir l'autorisation de vendre les biens composant le domaine de Navarre, tels qu'ils avaient été accordés à l'impératrice Joséphine, aïeule du prince dans la ligne paternelle, suivant lettres patentes d'investiture des 9 avril et 29 juin 1810, et tels qu'ils ont été recueillis pur le prince, ainsi qu'il résulte de l'inscription faite en son nom au sceau de France le 8 février 1828; — Vu le procès-verbal de visite et d'estimation commencé le 10 août 1833 et clos le 20 octobre suivant ; — Vu les dispositions des décrets des 1^er mars 1808 et 5 mars 1810, concernant la vente et le remploi des biens affectés aux majorats et dotations ; — Vu la loi du 15 mai 1818, qui a réuni le domaine extraordinaire au domaine de l'État ; — Considérant qu'il est également de l'intéret du donataire et de celui de l'Etat d'aliéner les biens qui composent le majorât recueilli par le prince Auguste-Charles-Eugène-Napoléon duc de Leuchtenberg ; — Sur le rapport de notre ministre des Finances ; — Nous avons ordonné, etc.

Art. 1. Le prince Auguste-Charles-Eugène-Napoléon de Leuchtpnberg est autorisé à vendre les biens composant le domaine de Navarre, que ce prince possède à titre de majorât comme ayant succédé à la dotation de l'Impératrice Joséphine, son aïeule dans la ligne paternelle, et tels que lesdits biens sont désignés dans les lettres d'investiture du 29 juin 1810 et le procès-verbal de mise en possession du 29 janvier 1811.

2. La vente aura lieu avec publicité et concurrence, soit au rabais, soit aux enchères devant le préfet du département de l'Eure et en présence d'un préposé du domaine de l'État et du mandataire du prince.

3. Le prix sera stipulé « payable aux époques » et avec les intérêts fixés par les lois des Année invalide (an X) et Année invalide (an XII).
Le principal de ce prix sera versé par les acquéreurs à la caisse des dépôts et consignations, et employé, sous la surveillance de l'administration des domaines, en acquisition de rentes sur l'État, qui seront immobilisées au livre des majorats et dotations, conformément au décret du 4 juin 1809.
Les intérêts de ce même prix seront payés directement par les acquéreurs au donataire ou à son fondé de pouvoirs.

4. Immédiatement après la vente du domaine dont il s'agit, le mandataire du prince sera tenu de se présenter à la commission du sceau, pour y faire opérer, sur les brevets primitifs du majorat, les mentions relatives aux remplacements autorisés en faveur du donataire par la présente ordonnance.

Source

Victor Alexis Désiré Dalloz, Jurisprudence générale : Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine, et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public,, vol. 30, Bureau de la Jurisprudence Générale, 1853 [lire en ligne (page consultée le 13 janv. 2010)]

[4] Art. 1. Le prince Auguste-Charles-Eugène-Napoléon de Leuchtpnberg est autorisé à vendre les biens composant le domaine de Navarre, que ce prince possède à titre de majorât comme ayant succédé à la dotation de l'Impératrice Joséphine, son aïeule dans la ligne paternelle, et tels que lesdits biens sont désignés dans les lettres d'investiture du 29 juin 1810 et le procès-verbal de mise en possession du 29 janvier 1811.

[5] 2. La vente aura lieu avec publicité et concurrence, soit au rabais, soit aux enchères devant le préfet du département de l'Eure et en présence d'un préposé du domaine de l'État et du mandataire du prince.

[6] 3. Le prix sera stipulé « payable aux époques » et avec les intérêts fixés par les lois des Année invalide (an X) et Année invalide (an XII).
Le principal de ce prix sera versé par les acquéreurs à la caisse des dépôts et consignations, et employé, sous la surveillance de l'administration des domaines, en acquisition de rentes sur l'État, qui seront immobilisées au livre des majorats et dotations, conformément au décret du 4 juin 1809.
Les intérêts de ce même prix seront payés directement par les acquéreurs au donataire ou à son fondé de pouvoirs.

[7] 4. Immédiatement après la vente du domaine dont il s'agit, le mandataire du prince sera tenu de se présenter à la commission du sceau, pour y faire opérer, sur les brevets primitifs du majorat, les mentions relatives aux remplacements autorisés en faveur du donataire par la présente ordonnance.

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