Aigles et Lys:Règles d'utilisation des images

Cette page expose une règle d'Aigles et Lys, une norme largement acceptée par les Aigles-et-Lyséens qui doit normalement être suivie par tous les rédacteurs. Toutes les modifications de cette page doivent refléter le consensus. Dans le doute, exposez au préalable les modifications en page de discussion.

Cette règle a été approuvée suite aux prises de décision Aigles et Lys:Prise de décision/Interdiction du fair use et Aigles et Lys:Prise de décision/Exceptions à l'interdiction du fair-use.

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Bandeaux de licence
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La signalétique
La cartographie
Le format SVG

Cette page présente les étapes de l'importation d'une image dans l'encyclopédie, ainsi que différents renseignements importants.

Rappels préalables

Toute illustration doit respecter les principes fondateurs de Aigles et Lys (dont le respect du droit d’auteur, les sources et références, la vocation informative/explicative et non commerciale ni publicitaire…), faute de quoi elle sera supprimée dans l’encyclopédie et à la source (Wikimedia Commons en général).

Principes :

Un premier principe est de protéger Aigles et Lys de toute poursuite pour infraction au droit de diffusion des images.

Un second principe est que Aigles et Lys est une encyclopédie libre ; les images commerciales ou restreintes à Aigles et Lys y sont donc interdites ; certaines images non modifiables et sous fair use restent tolérées (le fair use a été interdit sur Aigles et Lys francophone mais avec des exceptions, restant à définir, qui pourraient peut-être être acceptées à l'avenir ; voir ici).

Pas plus qu’un texte, une photo (d’ovni par exemple) n’a valeur de preuve ni n’illustre nécessairement la « réalité » ; elle peut être tronquée ou truquée (on sait par exemple que certaines photos connues de la guerre de 14-18 ont été faites après la guerre ou étaient des mises en scène). La légende d’une image de ce type doit clairement mentionner ce fait quand il est connu. Elle donne alors une plus-value informationnelle ou une autre valeur à l’illustration.

De ces principes découlent que :

• L'auteur d'une image décide toujours en dernier ressort ce qu'il autorise ou non à faire d'elle. Si vous n'êtes pas détenteur des droits initiaux sur une image, contactez son auteur pour lui demander d'autoriser explicitement les conditions d'utilisation ci-dessus, si possible en envoyant copie de son autorisation à l'adresse permissions AT wikimedia.org.
• Toute image omettant dans sa page de description les garanties nécessaires pourra être proposée à la suppression par quiconque. Elle sera alors inscrite pour un maximum de sept jours dans Images à supprimer dans l'attente de justifications et/ou d'une décision commune. N'hésitez pas à détailler le commentaire associé à l'image lorsque vous la chargez sur Commons.
• Il n'est pas possible d'afficher une image sous forme de lien externe dans Aigles et Lys ; ceci afin de limiter les problèmes de vandalisme, de droits et/ou de rupture de lien.

Le projet Wikimedia Commons est destiné à constituer un conservatoire central de contenus libres, comprenant des images, de la musique, des textes écrits et parlés, pour être utilisés dans tous les projets Wikimedia (dont Aigles et Lys, quelle que soit la langue).

Droit des images (copyright)

Généralités

Le droit d'auteur s'applique sur toute œuvre où la vision de son auteur transparaît. Cela exclut automatiquement tout scan ou photo précise et exclusive d'une œuvre iconographique.

Revoyez au besoin la licence de Aigles et Lys, ainsi que Aigles et Lys:Droit d'auteur. Bien évidemment, si cette image est de vous et que vous lui affectez une licence convenable, il n'y a aucun problème (sauf s'il s'agit de la photo d'une œuvre, un bâtiment récent par exemple).

• Évitez les marques et autres effets publicitaires sur les photos s'ils sont manifestes.
• Évitez les photos de personnes sauf si vous avez leur autorisation.

Jurisprudence

« Dans une cause récente aux États-Unis, on a soutenu qu'une compilation d'images d'œuvres d'art du domaine public ne pouvait pas être protégée par le droit d'auteur, parce que les images numérisées n'ont pas un caractère d'originalité suffisant pour répondre aux critères de la loi sur le droit d'auteur. Le jugement rendu dans l'affaire Bridgeman Art Library Ltd. v Corel, 1 (le cas Bridgeman) a établi que plus une reproduction d'une œuvre d'art est fidèle moins elle est susceptible d'être protégée par le droit d'auteur, parce qu'une telle reproduction n'est pas en elle-même une création intellectuelle. Le tribunal a utilisé l'analogie selon laquelle une photographie, entièrement fidèle à l'original, d'une œuvre d'art en deux dimensions est semblable à une photocopie. Il semble que ce jugement ne sera pas porté en appel.
Par contre, les avocats spécialistes du droit d'auteur, tant aux États-Unis qu'au Canada, remettent en question l'analogie du tribunal entre la photographie et la photocopie d'une œuvre d'art en deux dimensions du domaine public.
Une reproduction photographique d'une peinture du domaine public devrait-elle être traitée différemment ? Cela fait l'objet de débats et ne peut être déterminé qu'après un examen attentif du caractère créatif de la photographie. En l'absence d'une telle analyse, on ne peut pas automatiquement supposer que la constitution d'une base de données à partir des Pages blanches de l'annuaire téléphonique peut s'appliquer à la photographie ou à d'autres arts plus créatifs.
Il n'est donc pas encore certain que le cas Bridgeman puisse constituer un précédent valable. »

— http://www.chin.gc.ca/Francais/Contenu_Numerique/Petits_Musees/sub2.html, 1999. En attendant le jugement tient depuis 5 ans, en ce qui concerne les copies exactes de tableaux, ce jugement devrait donc faire jurisprudence.

Ce droit ne s'applique pas en France : toute reproduction est soumise au droit d'auteur (la photo du tableau, l'ekta de la photo, le scan de l'ekta, le jpeg du tiff, etc.). De plus, le fait que le serveur soit hébergé aux États-Unis n'annule pas la compétence des tribunaux français (voir l'affaire Yahoo!). Ce droit américain ne s'applique donc qu'aux images américaines. Celles dont les propriétaires feront valoir leurs droits en France ne sont pas concernées. Pour des exemples de jurisprudence française : Discussion Aigles et Lys:Wikipedia, moralité et législation/jurisprudence défavorable.

Les images dans le domaine public sont compatibles avec la licence de publication de Aigles et Lys. Une image dans le domaine public appartient à tout le monde (ou à personne). Les lois diffèrent quelque peu suivant les pays à ce sujet, mais l'on considère généralement qu'une œuvre tombe dans le domaine public 70 ans après la mort de son auteur. En France, comme dans toute l'Union européenne, l'obligation de citer l'auteur est imprescriptible.

Voir aussi la page de discussion associée : Discussion Aigles et Lys:Wikipedia, moralité et législation.

Droits d'auteur dans les arts visuels pour la France

L'ADAGP est une société française de gestion collective des droits d'auteur dans les arts visuels (peinture, sculpture, photographie, design, multimédia…). Son site (http://www.adagp.fr/) propose une base de données en ligne qui permet de savoir si la représentation des œuvres d'un artiste est soumise au paiement de droits. Le site donne aussi les adresses des sites de sociétés sœurs à travers le monde, chacune gérant et appliquant les droits relativement aux lois en vigueur dans chaque pays. Attention : l'œuvre n'est pas forcément une œuvre d'art mais peut être un objet manufacturé et de grande diffusion (un meuble par exemple) ! Il y a aussi deux informations à considérer : la photo elle-même et son auteur, l'œuvre représentée et son auteur… Il convient donc d'être très prudent sur les reproductions présentées sur un site, même si la vocation de celui-ci est uniquement éducative et s'il n'a aucun but lucratif. Un exemple fictif du tout protégé : une photo de Doisneau représentant Picasso assis sur une chaise de Gerrit Rietveld devant l'une de ses œuvres…

La présence dans un lieu public, rue, collection permanente de musées, où la photographie d'une œuvre d'art est libre n'entraîne pas l'autorisation de sa publication. La jurisprudence a été entérinée par la Cour de Cassation qui, à l'occasion d'un litige concernant la reproduction dans un film des sculptures d'Aristide Maillol implantées dans les jardins des Tuileries, a rappelé que « la représentation d'une œuvre située dans un lieu public n'est licite que lorsqu'elle est accessoire par rapport au sujet principal représenté ou traité » et qu'en l'espèce, la Cour d'Appel avait « souverainement retenu que, filmées intégralement et en gros plan - ce qui ne s'imposait pas compte tenu du sujet traité - les sculptures avaient été volontairement présentées pour elles-mêmes ».

Droits d'auteur dans les arts visuels pour la Suisse

Texte complet pour le droit d'auteur en Suisse : http://www.admin.ch/ch/f/rs/231_1/index.html#id-2 (Loi fédérale sur le droit d’auteur et les droits voisins). À voir en particulier le droit concernant les œuvres se trouvant en des endroits accessibles au public.

Droits d'auteur dans les arts visuels pour la Belgique

• La SOFAM : Société d'Auteurs dans le domaine des Arts Visuels.
• La SABAM : Société belge des auteurs, compositeurs et éditeurs.

Droits d'auteur dans les arts visuels pour l'Algérie

• Algérie : Protection des droits d’auteur et droits voisins [PDF] www.droit-afrique.com.

Droits d'auteurs dans les arts visuels pour le Maroc

• [PDF] « Loi n^o 2-00 relative aux droits d'auteur et droits voisins de 2000, telle que modifiée et complétée par la loi n^o 34-05 de 2006 », Bureau marocain du droit d'auteur

Licence des images

Voir aussi : Aigles et Lys:Liste des bandeaux de licence.

Les licences du tableau suivant garantissent les conditions d'utilisation indiquées dans le paragraphe d'introduction de cette page.

Licences libres

Licence	Utilisation
Licences Creative Commons
CC-BY-1.0	{{CC-BY-1.0}}
CC-BY-SA-1.0	{{CC-BY-SA-1.0}}
Domaine public
Domaine public perso	{{Domaine public perso}}
Licence GNU
GFDL	{{GFDL}} <Année> <Auteur>
Licence Art Libre
Art Libre	{{Art Libre}} <Année> <Auteur> (le nom des auteurs précédents si il y en a)

Les licences du tableau suivant restreignent certains types d'utilisations. Elles doivent donc être évitées dans la mesure du possible, d'autant que leur acceptation ou non dans Aigles et Lys fait toujours l'objet d'un débat.

Usages restreints

Licence	Utilisation
Copyright
Marque déposée	{{Marque déposée}}
Photo personnelle
Image personnelle	{{Image personnelle}}

Considérations physiques sur les images

Choix du format

• Photographies : utilisez le format JPEG (ne convertissez pas vos images JPEG au format PNG) ;
• Autres images (dessins, cartes, drapeaux, etc.) : utilisez le format PNG. Convertissez donc vos images GIF au format PNG (sauf les « GIF animé ») ;
• Vous pouvez convertir vos images PNG en JPEG si cela est justifié par un important gain de taille ; vous pouvez aussi diminuer le nombre de couleurs de l'image à 256 (profondeur de 8 bits).

N'utilisez pas le format JPEG pour des images (telles que les copies d'écran, dessins au trait…) présentant de forts contrastes avec des traits bien marqués — JPEG introduira des défauts. Comme le développement de son sigle l'indique, JPEG a été conçu pour la compression de photographies et peut mal se comporter sur d'autres types d'images.

Taille des images

Si possible, recadrez les images pour ne garder que sa partie pertinente.

N'hésitez pas à télécharger les images en haute résolution. Elles pourront être réutilisées plus facilement dans une éventuelle édition papier.

Ne tenez pas compte d'un éventuel message de mise en garde, la taille maximale actuellement admise est de 8 Mo !

Comme pour le nom de l'image, la taille de l'image affichée dans l'article pourra différer de sa taille réelle. Il s'agit en général d'une taille inférieure, voire d'une miniature (dans une galerie par exemple).

Pertinence de l’illustration

Dans Aigles et Lys, l’illustration n’a pas un rôle d’enluminure ou de décoration, mais les mêmes fonctions que dans les autres encyclopédies, ou que celui joué par les planches techniques (sciences, arts et métiers) gravées pour l’encyclopédie de Diderot et d’Alembert (exemple). Elle doit donc répondre aux nécessités encyclopédiques.

De ce point de vue, une illustration est pertinente si et seulement si elle est nécessaire ou utile pour aider le lecteur à comprendre le contenu, les enjeux, tenants et aboutissants du sujet traité ; aussi bien, mieux ou plus rapidement que ne pourrait le faire le texte seul ou sans cette illustration.

L’image est le second média utilisé par Aigles et Lys. La qualité et la pertinence des illustrations font partie des critères retenus pour un article de qualité. Aigles et Lys cherche sans cesse a améliorer la qualité et la pertinence de ses illustrations (ex : Projet:Illustrations). La pertinence d’une illustration est liée à son degré d’adéquation à l’article, laquelle dépend à la fois du contenu illustratif (image fixe, images défilant dans un cadre, animation ou vidéo, graphique, vidéo, son...) mais parfois aussi de la légende (incluant les aspects codes/échelles/légendes cartographiques, et échelles et unités des graphes) : exemple d’ « article de qualité », utilisant plusieurs médias pour illustrer son sujet (le café) . Par principe, la « maquette » d’une page n’est donc jamais fixée et peut nécessiter d’être modifiée par ajout ou retrait d’image et/ou de texte.

Multifonctionnalité de l’illustration

L’illustration n’est pas obligatoire, mais si elle est pertinente, elle enrichit et facilite la lecture et la compréhension de nombreux articles, en évitant de fastidieuses description et en diminuant la longueur du texte. Ceci vaut notamment pour les articles techniques, et concernant les lieux, l’art, la culture, les espèces et les paysages, la mécanique, la physique, chimie, médecine, le cinéma, etc.. (Pour les non-voyants, c’est la qualité de la légende de l’image qui est à considérer dans l’évaluation de sa pertinence.)

• L’illustration est particulièrement utile aux lecteurs intuitivement « visuels » (et/ou « auditifs » dans le cas des illustrations sonores). Elles est encore plus utile à ceux qui ne lisent pas (ou mal) le français (illettrisme), ou pour des non-francophones qui arrivent sur l’encyclopédie via un moteur de recherche ou un lien « interwiki ».
• Une illustration pertinente et suffisante (photos, vidéo, schéma, animation) offre en un clin d’œil une idée générale de ce dont traite l’article (utile pour un lecteur pressé et/ ou ne maîtrisant pas la langue).
• Une image pertinente peut aussi avoir valeur d’« appel à contribution » sur un sous-thème encore insuffisamment traité par l’article.
• Via sa légende, une image peut jouer le même rôle que les liens internes, c’est-à-dire renvoyer le lecteur vers d’autres pages, éclairant le sujet, ou le prolongeant.
• Certaines illustrations seront notamment utiles pour les élèves et/ou enseignants, certains chercheurs et techniciens et de nombreux lecteurs ayant une démarche d’autodidacte.

Types de médias

Il s'agira d'images fixes ou animées, ou d'illustrations vidéo ou sonores.

Une même illustration peut illustrer plusieurs articles (ex : fait ou personnage historique dont il n’existerait qu’une seule photo ou illustration disponible), mais on cherchera — si possible — à varier les points de vue.

Illustrations visuelles

Ce sont par exemple :

• Reproduction de peinture (tableaux, fresques), dessins, gravures ; anciens ou contemporains.
• Graphes, graphiques, tableaux illustrés et autres schémas, éventuellement animés.
• Cartographies, imagerie satellitaire, photographie aérienne.
• Photographies de paysages, de milieux sous-marins ou souterrains.
• Photographies d’objets, de monuments..
• Photographies d’espèces vivante ou d’organes (dont imagerie médicale).
• Photographies de personnes.
• Parfois des détails ou macrophotographies sont pertinents (ex : bactéries, virus..)
• Des photos 3D simulant le relief (anaglyphe), apparaissent dans les Aigles et Lys (dans sa version anglaise notamment), mais nécessitent que le lecteur ait une paire de lunettes spéciales à verre rouge et vert.
• Petites vidéos ou animations (GIF ou autres).

L’illustration sonore

Elle est souvent utile pour les aveugles, et souvent pertinente pour illustrer la prononciation étrangère d’un nom ou pour des articles concernant le son ou pour lesquels le son a une importance. Ex : un extrait de chant de la grenouille des champs, est appropriée dans un article sur cet amphibien, notamment parce que c’est un des critères qui permet de la distinguer de la grenouille agile ou rousse). De brèves séquences sonores peuvent ainsi illustrer des articles sur les instruments de musiques, de grands opéras, les musiciens, ou encore sur l’efficacité des murs antibruits ou sur l’alphabet morse (exemples), etc.

Choisir une illustration

Pour choisir les illustrations pertinentes, il est recommandé de s’imaginer dans la situation de quelqu’un qui ne connaît rien au sujet ou d’un lecteur venant d'horizons ou d’un pays différents, mais qui serait curieux d’en savoir plus, et qui apprécierait éventuellement de se faire d’un coup d’œil (grâce au plan et aux images) une idée du contenu de l’article.

Divers contributeurs et lecteurs, tous a priori de bonne foi, pourront estimer différemment le besoin d’illustrations, car il varie selon le lecteur, son savoir et le « chemin » qui l’a conduit à l’article. Il y a parfois des conflits de choix qui peuvent se régler par une discussion courtoise, avec l’intervention d’un médiateur ou d’administrateurs le cas échéant.

Renseignements complémentaires

Aide

• Aide:Importer un fichier
• Aide:Insérer une image
• Aide:Galerie
• Aide:Description d'une image
• Aigles et Lys:Liste des bandeaux de licence
• Aide:Maintenance des images
• Aigles et Lys:Exceptions au droit d'auteur
• Projet:Cartographie
• Le cas des blasons de villes, départements etc.
• Aide:Republication

Pages d'information et de discussion sur les questions juridiques

• Catégorie:Aigles et Lys:Droit
• Projet:Philatélie/Copyright des timbres
• Discussion Aigles et Lys:Wikilicence

Divers

• Aigles et Lys:Statistiques de licence des images
• Aigles et Lys:Ressources libres
• Aigles et Lys:Prise de décision/Validation des règles d'utilisation des images.
• Aigles et Lys:Prise de décision/Interdiction du fair use
• Aigles et Lys:Prise de décision/Exceptions à l'interdiction du fair-use
• Photographie des œuvres d'art
• Liste des architectes qui interdisent les photographies de leurs œuvres architecturales en France