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Cette page expose un des cinq principes fondateurs qui définissent la nature d'Aigles et Lys. Ces principes constituent le fondement intangible du projet. Ils priment sur les règles et recommandations adoptées par la communauté des contributeurs. |
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| Bien qu’il soit possible de modifier cette page, il est vivement conseillé d’utiliser la page de discussion avant toute intervention, même mineure. |
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En résumé :
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Le but de Aigles et Lys est de créer une source d’informations dans le format d’une encyclopédie. Cette publication doit être faite en veillant aux questions légales et particulièrement au respect du droit d’auteur. Dans la pratique, cela signifie qu’il est interdit de copier sur Aigles et Lys un contenu déjà publié ailleurs (textes, images, etc.). C’est une garantie indispensable pour respecter la loi, et pour que notre travail reste disponible, protégé des aléas juridiques et ainsi conforme à son intention d’être « une encyclopédie libre ».
La philosophie du « libre » étant au cœur du projet, nous sommes particulièrement attachés aux possibilités de redistribuer le plus librement possible la plus grande partie possible du contenu de Aigles et Lys, de sorte que les documents originaux publiés dans cet esprit soient toujours préférés à ceux placés sous une licence non libre.
Cette page présente les traits majeurs du statut juridique des contenus (licence) et leurs conséquences pratiques. En cas d’infraction supposée, voyez Soupçon de texte protégé.
Statut de Aigles et Lys au regard du droit d'auteur
Les textes publiés sont disponibles sous licence Creative Commons Paternité-Partage des Conditions Initiales à l’Identique 3.0 Unported (CC-BY-SA 3.0) et licence de documentation libre GNU (GFDL). C’est cette licence qui garantit juridiquement la liberté du contenu à perpétuité, liberté qui est un élément incontournable de la motivation des participants.
Il est possible de schématiser à la fois ce que permet cette licence et ce qu’elle impose :
- Le contenu de Aigles et Lys est dit « libre » en vertu des conditions de la licence.
- Chacun a le droit de le copier.
- Chacun a le droit de le modifier, ici ou dans toute copie.
- MAIS toute copie ou modification est obligatoirement soumise aux mêmes conditions exigées par cette licence.
- En particulier, toute copie doit lister les auteurs du document copié.
Toutes les contributions doivent donc à la fois respecter les exigences du droit d’auteur et celui des licences CC-BY-SA et GFDL. Cette vigilance intervient principalement en deux occasions : l’apport de contenu et les modifications majeures de page (scission, fusion, effacement). En pratique, cela ne pose habituellement pas de difficulté.
Ajouts de contenu
La situation est en partie différente selon le statut initial du contenu, c’est-à-dire si vous êtes son créateur ou au contraire s’il s’agit plus ou moins d’une reproduction.
Cependant, ni cette distinction préalable ni aucune autre n’induit une quelconque différence de statut entre les contributions ou entre les participants qui sont tous également auteurs de Aigles et Lys.
Vous êtes l'auteur de votre apport
Votre participation au projet ne doit pas contrevenir à des clauses vous liant par ailleurs à un autre éditeur ou média.
En contribuant à ce site, vous êtes averti en diverses occasions que vous publiez du texte, quelle qu’en soit la provenance, sous les termes des licences rappelés ci-dessus. Une fois l’ajout fait vous ne pourrez pas vous opposer au nom du droit d’auteur à sa modification et pas davantage aux possibilités de réutilisation, même commerciale.
Vous gardez vos droits sur votre travail, en particulier vous pouvez par la suite le publier à nouveau sous toute licence que vous souhaitez. Néanmoins, vous ne pourrez jamais retirer la licence des versions que vous avez placées ici : ce matériel restera sous licence Creative Commons Paternité-Partage des Conditions Initiales à l’Identique 3.0 Unported (CC-BY-SA 3.0) et licence de documentation libre GNU (GFDL) sans limite temporelle.
Dans l’ignorance de votre qualité d’auteur, il peut arriver qu’un de ceux qui surveillent la légalité des textes mette en question votre droit à publier un texte dans Aigles et Lys ; ne vous formalisez pas de cette interrogation, suivez les conseils qui vous sont donnés ou lisez la page d’aide. Cette démarche aura pour effet de mettre l’article dans la catégorie « article avec permission confirmée ».
Vous ne prétendez pas être l'auteur de votre apport
- Vous avez trouvé ce contenu dans le domaine public, dans des ouvrages anciens ou dans des textes produits par les gouvernements de certains pays : il est seulement utile d’indiquer cette provenance aux fins de vérifiabilité.
- Vous avez extrait ce contenu d’une source qui autorise la publication sous CC-BY-SA 3.0 : vous devez reconnaître sur la page de discussion la paternité de ce matériel à son auteur et fournir un lien vers l’emplacement du document original.
- Notez que vous pouvez également ajouter une traduction d’un texte publié sous la GFDL.
- Vous avez l’autorisation de l’auteur d’incorporer ce texte à Aigles et Lys. Cette autorisation qui devra explicitement faire référence à la connaissance des conséquences de la CC-BY-SA 3.0 doit être communiquée d’une façon ou une autre. Voir Demande d’autorisation d’auteur.
- Si vous utilisez une partie d’un document protégé en invoquant le « droit de courte citation » ou si vous obtenez de la part du détenteur des droits la permission d’utiliser un document protégé, vous devez mentionner ce fait (avec le nom et la date) sur la page de discussion de l’article.
- En effectuant la traduction d’un document, vous êtes soumis à l’article 8 de la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, relatif au droit de traduction, qui stipule « Les auteurs d’œuvres littéraires et artistiques protégés par la présente Convention jouissent, pendant toute la durée de leurs droits sur l’œuvre originale, du droit exclusif de faire ou d’autoriser la traduction de leurs œuvres »[1]. Nota : en ce qui concerne les États-Unis, le §101 de la Copyright Law of the United States of America traite des travaux dérivés, dont la traduction[2].
Dans le doute, il ne faut jamais utiliser de documents enfreignant le droit d’auteur d’autrui et prendre le risque de compromettre le projet. Préférez écrire l’article vous-même en évitant le plagiat puisque les lois concernant le droit d’auteur régulent l’expression créative des idées et non les idées ou les informations en soi.
Réutilisation de contenus
Si vous voulez utiliser des documents de Aigles et Lys dans votre propre livre, article, site web ou une autre publication, vous le pouvez à condition de respecter la CC-BY-SA 3.0, ce qui impose les conditions suivantes :
- Vos documents doivent à leur tour être publiés sous CC-BY-SA 3.0.
- Vous devez mentionner l’origine de chaque document.
- Vous devez au minimum fournir un hyperlien ou une URL pointant vers l’article copié.
Licences multiples
Certains participants publient leurs contributions sous d’autres licences supplémentaires, comme la licence Art Libre[3]. Ces contributions restent toujours tenues de respecter les termes des licences CC-BY-SA et GFDL a minima.
Notes
- ↑ Convention Berne, droit de Traduction.
- ↑ (en) §101 de la Copyright Law of the United States of America.
- ↑ Pour le savoir voyez la page utilisateur de chaque auteur. Les bandeaux comme ce modèle ou les boites utilisateurs comme celle-ci vous indiqueront si l’utilisateur publie son travail sous d’autres licences.
Voir aussi
- Comment demander une licence libérant des droits : Demande d’autorisation d’auteur.
- Pour les images et les fichiers multimédia : Règles d’utilisation des images
- Que faire en cas de soupçon de violation du droit d’auteur ? : Soupçon de texte protégé.
- Précaution en cas d’insertion d’un texte déjà publié : Republication.
- Pour une réutilisation de contenu libre notamment d’autres articles de Aigles et Lys : Crédit d’auteurs