Voir la source de Aigles et Lys:Comité d'arbitrage/Arbitrage

{{Dispositif de règlement des différends sur A&L}}
{{Menu CAr}}
{{Raccourci|A&L:CA|A&L:CAr|A&L:CAR|clear=}}
{{aide contextuelle|Aide:Arbitrage}}
{{Résolution de conflit}}

Le '''comité d'arbitrage''' est un groupe de Aigles-et-Lyséens choisis par la communauté, qui est chargé de régler les conflits entre les participants. Il a le devoir de s'assurer que toutes les possibilités de médiations sont mises en œuvre, et le pouvoir de décider, si nécessaire, des mesures à prendre, qui vont du simple avertissement au [[Aigles et Lys:Blocage en écriture|blocage]] temporaire ou [[Aigles et Lys:Bannissement|définitif]] des utilisateurs en conflit.

Concernant le contenu des articles, ou toute autre décision éditoriale, son rôle n'est pas de fixer les normes à suivre, mais de faire respecter les décisions prises par la communauté. <!-- équivoque -->

Par ailleurs, conformément à la [[m:CheckUser Policy/Fr|politique d'utilisation]] définie sur ''meta'', les membres du comité d'arbitrage désignent les utilisateurs disposant du statut de [[A&L:CU|vérificateur d'adresses IP]].

Il est également chargé de désigner les [[Aigles et Lys:Masqueur de modifications|masqueurs de modifications]].

Le comité d'arbitrage actuel est le [[Aigles et Lys:Comité d'arbitrage/élection d'arbitres pour le 16e CAr|16{{e}} CAr]], du 1{{er}} avril 2012 au 30 septembre 2012. Les [[Aigles et Lys:Comité d'arbitrage/élection d'arbitres pour le 17e CAr|élections pour le 17{{e}} CAr]] sont [[Discussion_Aigles et Lys:Prise_de_décision/Réforme_ou_suppression_du_comité_d%27arbitrage#En_pratique.E2.80.A6|exceptionnellement reportées]] en attendant les résultats de la Prise de décision sur la [[Aigles et Lys:Prise de décision/Réforme ou suppression du comité d'arbitrage|Réforme ou suppression du comité d'arbitrage]].