Aigles et Lys
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Comité d'arbitrage

Le comité d'arbitrage est un groupe d'Aigles-et-Lyséens choisis par la communauté, qui est chargé de régler les conflits entre les participants. Il a le devoir de s'assurer que toutes les possibilités de médiations sont mises en œuvre, et le pouvoir de décider, si nécessaire, des mesures à prendre, qui vont du simple avertissement au blocage temporaire ou définitif des utilisateurs en conflit.

Concernant le contenu des articles, ou toute autre décision éditoriale, son rôle n'est pas de fixer les normes à suivre, mais de faire respecter les décisions prises par la communauté.

Par ailleurs, conformément à la politique d'utilisation définie sur meta, les membres du comité d'arbitrage désignent les utilisateurs disposant du statut de vérificateur d'adresses IP.

Il est également chargé de désigner les masqueurs de modifications.

Le comité d'arbitrage actuel est le 16e CAr, du 1er avril 2012 au 30 septembre 2012. Les élections pour le 17e CAr sont exceptionnellement reportées en attendant les résultats de la Prise de décision sur la Réforme ou suppression du comité d'arbitrage.

Fonctionnement courant[]

Aide Page d'aide
Elle permet d'expliquer le fonctionnement d'un arbitrage.
Lettre Page de discussion
Elle sert pour les discussions entre arbitres et à prendre les décisions allant dans le règlement interne. Les arbitres utilisent également une mailing-list privée, mais qui ne sert pas à prendre de décisions. Pour laisser un message aux arbitres : allez sur cette page ou envoyez un courriel à car-fr-l [arobase] lists [point] wikimedia [point] org (liste des abonnés).
Journal Suivi des décisions
Permet aux administrateurs et arbitres de voir quelles sanctions sont appliquées, si un blocage est nécessaire, si une interdiction d'édition a été transgressée...
Livres Règlement
Choisi par la communauté au cours de multiples votes, il définit le fonctionnement général et les limites du comité. Son historique est précisé en bas de la page, avec les liens vers les pages de vote correspondantes.
Livres et loupe Usages
Rappel des usages concernant le fonctionnement pratique de ce comité.

Requêtes[]

Pour présenter une requête d'arbitrage, lire l'aide d'un lancement d'un arbitrage et y suivre les instructions.

Requêtes en cours[]

Pour le 16e CAr
Intitulé Date de dépôt Phase Coordinateur Avis manquants


Anciennes requêtes (à la date du 16 janvier 2012)[]


Arbitrages non recevables[]


Pour le 16e CAr
Intitulé Date de dépôt Phase Coordinateur Avis manquants
/Arbitrage/Brejnev-Celette 13 mai 2012 Non Arbitrage déclaré non recevable le 15 mai 2012
/Arbitrage/Dimorphoteca-Ryoga 9 août 2012 Non Arbitrage déclaré non recevable le 5 septembre 2012


Pour le 15e CAr
Intitulé Date de dépôt Phase Coordinateur Avis manquants
/Arbitrage/Phil94-adresse IP 66.36.130.101 7 novembre 2011 Non Arbitrage déclaré non recevable le 16 novembre 2011
/Arbitrage/k-balle-Hégésippe Cormier, Starus, Udufruduhu, Rhadamante, Toto Azéro 18 novembre 2011 Non Arbitrage déclaré non recevable le 21 novembre 2011
/Arbitrage/ChercheTrouve-Mogador, Addacat 9 novembre 2011 Non Arbitrage déclaré non recevable le 21 novembre 2011
/Arbitrage/Buisson-Celette-Pixeltoo 27 novembre 2011 Non Arbitrage déclaré non recevable le 1er décembre 2011
/Arbitrage/78.239.175.7-AnTeaX 4 février 2012 Non Arbitrage déclaré non recevable le 5 février 2012

Arbitrages annulé avant décision de recevabilité[]


Pour le 15e CAr
Intitulé Date de dépôt Phase Coordinateur Avis manquants
/Arbitrage/Orel'jan-Wictorya 10 mars 2012 Non Arbitrage déclaré non recevable le 19 mars 2012 (arbitrage annulé)

Arbitrages prononcés[]


Pour le 14e CAr
Intitulé Date de dépôt Phase Coordinateur Avis manquants
/Arbitrage/Claude PIARD-Bapti (2) 18 septembre 2011 Yes check Arbitrage prononcé le 6 décembre 2011 (coordinateur : Indif (discussion · contributions))


Pour le 15e CAr
Intitulé Date de dépôt Phase Coordinateur Avis manquants
/Arbitrage/Hamelin de Guettelet, Kõan-Grimlock 21 septembre 2011 Yes check Arbitrage prononcé le 9 décembre 2011 (coordinateur : O. Morand (discussion · contributions))
/Arbitrage/Sardur, Chandres-Iluvalar 25 octobre 2011 Yes check Arbitrage prononcé le 14 janvier 2012 (coordinateur : Alexander Doria (discussion · contributions))
/Arbitrage/Floflo62-Kolossus 29 novembre 2011 Yes check Arbitrage prononcé le 3 février 2012 (coordinateur : gede (discussion · contributions))
/Arbitrage/Léon66-G de gonjasufi 26 décembre 2011 Yes check Arbitrage prononcé le 13 mars 2012 (coordinateur : Sammyday (discussion · contributions))
/Arbitrage/Apollon-Mogador 5 janvier 2012 Yes check Arbitrage prononcé le 13 mars 2012 (arbitrage annulé) (coordinateur : Rehtse (discussion · contributions))
/Arbitrage/Guiggz-Floflo62 3 février 2012 Yes check Arbitrage prononcé le 20 avril 2012 (coordinateur : O. Morand (discussion · contributions))
/Arbitrage/Thucyd-Mogador, Lebob 29 février 2012 Yes check Arbitrage prononcé le 31 mai (coordinateur : Alexander Doria (discussion · contributions))

Arbitres Les arbitres[]

Le comité d'arbitrage est renouvelé tous les six mois.

Arbitres élus jusqu'en septembre 2012 :

  • Alexander Doria (d · c) Considère ne plus être arbitre depuis fin septembre 2012.
  • Hégésippe Cormier (d · c) Considère ne plus être arbitre depuis fin septembre 2012.
  • Sammyday (d · c) Administrateur de la mailing-list, en attente de la fin de la prise de décision sur la réforme du comité d'arbitrage.
Absences prévues


Liste des arbitres par défaut pour le prochain arbitrage recevable

(Voir roulement - numérotation « en dur » pour faciliter la gestion de la succession des arbitres)

Archives[]


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